j'avais encore tout à l'heure la ddt au téléphone :pas de négociations possible ,la commune est classée en zone d'aléa moyen mouvement de terrain donc quelque soit le terrain ,plat ou non et peu importe où sur le territoire de la comune il veulent une attestation de proffessionnels qui aassurent qu'...
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par Steph 54 ¦ Ven 06 Avr 2012 à 17:10 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: refus de DT car en zone alea moyen mouvement terrain ¦ Réponses: 5 ¦ Vues: 6390
par Steph 54 ¦ Lun 02 Avr 2012 à 10:42 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: refus de DT car en zone alea moyen mouvement terrain ¦ Réponses: 5 ¦ Vues: 6390
C'est plus clair maintenat !J'ai repris contact avec la DDT : c'est une étude de sol qu'il veulent maintenant ! Je vient de contacter une entreprise ils doivent venir bientot (mercredi ) pour faire une étude de sol. Sinon la maison est du 19ième siècle ,les murs d'enceintes aussi et n'ont pas prit u...
par Steph 54 ¦ Dim 01 Avr 2012 à 23:34 ¦ Forum: PISCINES : Marques Prix et Devis ¦ Sujet: declaration travaux refusée cause mouvement de terrain ¦ Réponses: 2 ¦ Vues: 2678
merci ,je vais essayer ça !
refus de DT car en zone alea moyen mouvement terrain
par Steph 54 ¦ Dim 01 Avr 2012 à 23:32 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: refus de DT car en zone alea moyen mouvement terrain ¦ Réponses: 5 ¦ Vues: 6390bonjour tout le monde, mon projet est à l'arret !:la declaration de travaux est refusée par la mairie qui suit l'avis défavorable de la DDT(54).J'ai contacté l'agent instructeur de la DDT qui se base sur le fait que la comune est clasée en zone d'aléas moyen de la carte des mouvement de terrain.Pour...
declaration travaux refusée cause mouvement de terrain
par Steph 54 ¦ Dim 01 Avr 2012 à 12:01 ¦ Forum: PISCINES : Marques Prix et Devis ¦ Sujet: declaration travaux refusée cause mouvement de terrain ¦ Réponses: 2 ¦ Vues: 2678bonjour tout le monde, mon projet est à l'arret !:la declaration de travaux est refusée par la mairie qui suit l'avis défavorable de la DDT(54).J'ai contacté l'agent instructeur de la DDT qui se base sur le fait que la comune est clasée en zone d'aléas moyen de la carte des mouvement de terrain.Pour...