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par Othea ¦ Mer 23 Mar 2011 à 01:09 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: au secours ! refus déclaration préalable calcul shob ¦ Réponses: 7 ¦ Vues: 10377

visite ce jour au service instructeur de la DP . vraiment profitable , on apprend plein de choses donc un conseil , si vous avez des doutes .n'hésitez pas à prendre contact avec eux. si je l'avais fait plus tôt , j'aurai pas tenu compte des mauvaises infos de la mairie ! En clair , le service urbani...

par Othea ¦ Dim 20 Mar 2011 à 09:52 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: au secours ! refus déclaration préalable calcul shob ¦ Réponses: 7 ¦ Vues: 10377

Merci Tomax pour ta réponse même si tu imagines qu'elle ne me satisfait pas plus que ça :roll: En effet , le depot d'un PC constitue un délai + long ( sans parler du risque de nouveau refus , je les sens pas vraiment aidants à la mairie . pourtant je n'ai rien à me reprocher ) pour être précis le pé...

par Othea ¦ Sam 19 Mar 2011 à 13:19 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Quand déclarer la fin des travaux pour les impots ¦ Réponses: 2 ¦ Vues: 7958

bonjour
avez vous déclaré les plages dans la DP ou le PC ?
si oui, ils me semble que la fin des travaux correspond à la date effective de réalisation de ces plages .
a voir avec le service instructeur du dossier.
bon courage

je lance un appel à l'aide car après avoir travaillé de longs mois sur ma Déclaration préalable et m'être assuré en mairie que tout etait ok . je l'ai déposé le 4 mars , je reçois aujourd hui un refus du DP et une invitation à faire un permis de construire pour la seule raison que mon projet dépasse...