Effectivement.
0 cm, OUI
30 cm, NON
150 cm, NON
300 cm, OUI
Bref !
Merci pour la réponse.
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par Nico38 ¦ Lun 09 Juin 2008 à 20:48 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Limite de propriété... encore !!! ¦ Réponses: 10 ¦ Vues: 10031
par Nico38 ¦ Dim 08 Juin 2008 à 22:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Limite de propriété... encore !!! ¦ Réponses: 10 ¦ Vues: 10031
Merci pour la réponse. En fait je ne comprends pas la logique.
Pour quoi donner l'autorisation pour une piscine accolée à une clôture ?
Limite de propriété... encore !!!
par Nico38 ¦ Dim 08 Juin 2008 à 12:57 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Limite de propriété... encore !!! ¦ Réponses: 10 ¦ Vues: 10031Bonjour, Je suis désolé, j'ai pourtant lu tous les message à ce sujet, mais je ne trouve pas. C'est peut-être trop évident :oops: : en bref, lorsque l'on dit "0 ou 3 mètres" dans une commune, est ce que cela veut dire que la piscine : - doit être à plus de 3 mètres de la cloture (jusque à, je suis. ...