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par Gilbert ¦ Ven 29 Fév 2008 à 20:40 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Réponse D. Mais ma femme s'apelle Isabelle. Ca va pas le faire. LOL En principe, le maire peut aller au-dela d'une opposition de la DDE, mais les relations s'en ressentent. Mais comme me l'a dit mon maire: "Tu peux y aller, c'est la commune qui est chargée des contrôles. et la DDE ne vérifie pas" Po...

par Gilbert ¦ Jeu 28 Fév 2008 à 00:40 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Chacha, Bastide, on se calme. Je demandais de l'aide, je ne souhaitais pas déclencher une guéguerre. Dernières infos pour moi: Le maire peut parfaitement donner un avis favorable malgré une opposition de la DDE (rarement fait car mal vu électoralement et cause de problèmes futurs lors des relations ...

par Gilbert ¦ Mer 27 Fév 2008 à 18:22 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Pour le voisinage, je n'ai pas de souci particulier. sur les 2 cotés les plus proches de la piscine, il y a un champ et un terrain municipal qui ne sont pas constructible (et qui ne le deviendront pas de sitôt car là encore, la DDE impose ses vues lors de la création du PLU). Sur les autres cotés (à...

par Gilbert ¦ Mar 26 Fév 2008 à 17:54 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Pour l'avis d'opposition, je l'ai reçu par recommandé le 23 février, donc, à-priori, c'est cette date qui fait foi et non pas celle de l'expédition (ce que m'a confirmé la secrétaire de mairie, encore que.). Le souci pour moi serai d'annuler les travaux de terrassement car ils sont commandés fermes ...

par Gilbert ¦ Lun 25 Fév 2008 à 17:44 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Pour la date de départ du délai, je confirme. Lors du dépôt du dossier en mairie, on m'a remis un récépissé qui fait foi, c'est donc bien du 22 janvier que partait le délai d'un mois. Par contre, pour la date de clôture, je pense que c'est la date de réception du courrier, ou en tout cas la date de ...

par Gilbert ¦ Dim 24 Fév 2008 à 23:25 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Inclure la terrasse dans la construction est ce que j'ai envisagé après avoir lu diverses interventions ici même. C'est d'ailleurs ce que je vais proposer au maire demain soir. Ainsi, tout le monde sera content, moi car j'installerai ma piscine là ou elle me semble le mieux et la maire qui pourra en...

par Gilbert ¦ Sam 23 Fév 2008 à 18:05 ¦ Forum: PISCINES : Administratif Déclaration Permis Lois Décrets ¦ Sujet: Opposition de DP reçue après la limite... ¦ Réponses: 35 ¦ Vues: 30510

Je pense comme vous. Le délai étant dépassé, je suis dans mon bon droit. Mais tout de même, je trouve ma position assez inconfortable. J'ai réussi à joindre le maire de ma commune et je doit le rencontré lundi en fin de journée. Je connaitrai précisément son positionnement, même si je l'ai senti pas...

Bonjour, J'ai déposé ma DP le 22 janvier (récépissé de la mairie). Le 22 février n'ayant rien reçu au courrier, j'ai contacté le terrassier (creusement du trou) et le pisciniste pour valider la réalisation de ma piscine et programmer les travaux. Hier soir donc (le 22/02), champagne et bonheur ! Ce ...