Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

conformité d' une piscine

#39702 par plouf plouf 31
Ven 23 Sep 2005 à 22:38

Bonjour,
Je viens sur ce forum pour la 1er fois et justement je me renseigne en vue de la construction de ma future piscine.
Déjà je découvre que le fisc ne rate pas les heureux détenteurs (300 euros apparament de plus value fiscale.
En fait pour ce qui l'on déjà vecu comment se passe administrativement le controle de la conformité d'une piscine . voit on un jour débarquer des agents pour vérifier les cotes, l'implantation , etc .
(pour infos, j'ai réalisé ma cloture sans rien demander à personne et je n'ai jamais été ennuyé).
Merci de vos réponses

#39923 par Brickbroc
Lun 26 Sep 2005 à 15:18

C'est quoi la question ?
Comment faire une piscine non declaree ou bien comment est faite la conformité sur une piscine declaree ? :wink:

#40259 par plouf plouf 31
Mer 28 Sep 2005 à 22:05

Pour réaliser une piscine non déclarée, j'imagine que ce n'est pas tres compliqué.
On fait un trou, on construit son bassin et on attend que ça se passe, j'imagine qu'un jour ou l 'autre les services compétents verront qu'il y a une piscine non déclaré, donc mauvaise option.
Non en fait la question est par ex de déclarer une 7 X 4 en version coque, et finalement opter pour une 10 x 5 carrelée.
Il semble que la taxation puisse dependre du type de bassin d'ou la coque (si j'en juge par l'expérience de certain) mais j'imagine aussi que la taille joue egalement sur le montant de l'impot donc mieux vaut peut être déclarer une petite piscine si l'administration ne verifie jamais la conformité par rapport à la declaration de travaux.

#40270 par carmen
Mer 28 Sep 2005 à 23:44

Salut

Moi je me suis renseigner au impots ,sur les impots coques,baties ext.......
La dame des impots m'as repondue que c'ettait la meme chose coque ou batie ou tous ce que l'on veut , c'est au metre carré que ça marche.
Alors a toi .
courage

#40291 par plouf plouf 31
Jeu 29 Sep 2005 à 08:28

donc il est préférable de déclarer un petit bassin (genre 35 m2) et en faire un + grand (vue d'avion 35 m2 ou 50 m2 ça se ressemble non)

#40295 par Brickbroc
Jeu 29 Sep 2005 à 08:36

35 ou 50 ca doit se voir mais bon...
Apres , le mieux serait encore de savoir le surcout d'impots entre un 35 et un 50. Finalement il est peut-etre assez minime.
Au moins on est tranquile dans son maillot et on profite de la piscine sans la bacher en camouflage army a la moindre sonnette ou helico :wink:

#40329 par Etienne88
Jeu 29 Sep 2005 à 10:29

Je n'ose pas imaginer les problèmes s'il arrivait un accident dans votre piscine non conforme... L'assureur, même sans hélico, trouvera bien la faille, les flics aussi...
C'est un bien gros risque pour une économie de bout de chandelle.
Etienne88

#40342 par shaolinck
Jeu 29 Sep 2005 à 12:19

Je signale juste aux comiques que les piscines sont mesurées sur des photoplans informatisés, pas sur place. :wink: Entre 35 et 50 m² y'a un monde :roll:

#40365 par Etienne88
Jeu 29 Sep 2005 à 16:01

Au fait Shaolinck, as-tu reçu ta piscine :?: Ou as-tu des nouvelles :?:
Etienne88

#40367 par Nico25
Jeu 29 Sep 2005 à 16:10

carmen a écrit:Salut

Moi je me suis renseigner au impots ,sur les impots coques,baties ext.......
La dame des impots m'as repondue que c'ettait la meme chose coque ou batie ou tous ce que l'on veut , c'est au metre carré que ça marche.
Alors a toi .
courage


J'ai appelé et on m'a dit la meme chose.
Il faut savoir aussi que depuis l'année dernière le ciel est photographié tous les 4 ans... pour soi disant mettre à jour le cadastre!

#40438 par alf
Jeu 29 Sep 2005 à 22:13

moi je surveille la dalle de shaolinck sur googlearth ;)

#40459 par alf
Ven 30 Sep 2005 à 07:24

meme sans adsl g pas trop de mal a suivre ;)

#40496 par shaolinck
Ven 30 Sep 2005 à 10:49

na, na, na, bla, bla, je vois qu'une nouvelle conspiration est entrain de s'organiser envers ma pauvre dalle, voir moi-même. :wink:

Et juste pour attiser le feu, J'ai soudé ma ferraille au lieu de la ligaturé et là ou le bas blesse, c'est qu'elle n'a peut-être pas 70 cm (trop facile) mais question renfort y'a du beau monde (et bien placé) dedans...

Pour Etienne98 y'a sûrement une mauvaise donne, car je n'ai pas opté pour une Bali (comme dit, remise insuffisante) mais pour une wood-line histoire de ne pas faire comme Emma, :wink:

#40515 par alf
Ven 30 Sep 2005 à 13:07

suffit de pas tomber dans le lacs, shao :mrgreen:

#40518 par shaolinck
Ven 30 Sep 2005 à 13:24

nian nian nian, OUI t'es dure alf et même chacha le dit :shock:
J'voulais juste bien ecrire et voilà ... le ba? blesse vraiment :wink:
Et c'est quoi cette histoire de lacs. :evil:

ps: faudrait que ce forum soit reconnu d'utilité public, pour amélioration d'ecriture :wink: merci les 2ss

#40529 par onyx
Ven 30 Sep 2005 à 14:33

shaolinck a écrit:[/b]t'es dure alf



...Alf ,ôte -moi d'un doute?...

#40530 par minigir
Ven 30 Sep 2005 à 14:38

onyx a écrit:
shaolinck a écrit:[/b]t'es dure alf



...Alf ,ôte -moi d'un doute?...


pourquoi, tu es DANS le doute?

#40531 par onyx
Ven 30 Sep 2005 à 14:49

...!!!! dans le doute absinthes -toi!

#40532 par Nico25
Ven 30 Sep 2005 à 14:55

Chacha a écrit::D

Nico25 a écrit:[

Il faut savoir aussi que depuis l'année dernière le ciel est photographié tous les 4 ans... pour soi disant mettre à jour le cadastre!


:evil: Faudrait arrêter la parano, ça devient gonflant !!! :evil: :!:

:evil:


Faudrait arreter de se réconforter...
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