Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#749582 par peace in
Mer 24 Aoû 2016 à 10:48

Bonjour,
Par négligence dans un premier temps et par oubli dans un second, je n'ai pas répondu au courrier du trésor public pour la déclaration de fin d'achèvement des travaux de ma piscine.C'est suite à une relance que je me réveille... j'ai largement dépassé les 90 jours légaux pour déclarer.
Quelqu'un à une petite idée de la sanction et/ou de la conduite à tenir....
Merci à vous.

#749584 par laroche
Mer 24 Aoû 2016 à 13:07

Salut,

Le mieux est d'y aller (ou à défaut, te fendre d'un courier argumenté). La jouer profil bas et plaider la négligeance. En général quand les gens sont de bonne volonté et qu'il n'y a pas eut intention manifeste de frauder, ils sont assez tolérants et il y a de fortes chances de s'en tirer sans pénalité, avec juste à payer ce que tu leur dois.

A+
#749586 par peace in
Mer 24 Aoû 2016 à 14:35

Salut ,
merci pour ton retour. En effet ,il semble plus sage de jouer la carte de la négligence et de l honnêteté...
Oh et puis 15 mois , c'est pas méchant....ok je sors !
J'en profite pour évoquer mon retour d'expérience sur l'hivernage, nous avions échangé l'année dernière sur l'actif ou passif. j'avais opté pour l'actif. Bilan : Parfait ! 2 h de filtration toutes les nuits, plus de produit une fois l'eau à 15 °, vigilant sur la température pour éventuellement ajuster la filtration, un pti œil de temps en temps dans le bassin, un pti cout d'épuisette par ci par là ! Pas d’explosion de la facture EDF, et surtout mise en route très rapide au printemps...
J'échangerai plus tard sur mon retour d'expérience sur le chauffage et l'optimisation de ma PAC.
@ bientôt

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