Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

déclaration pour local technique maçonné

#544938 par Drarik
Lun 12 Déc 2011 à 19:12

Bonjour,

Mon local technique sera maçonné, 6m² et 2,2m de haut.
Dois je faire une déclaration séparé, où est ce que je l'inclus dans la déclaration pour la piscine ?
Je suppose qu'il ne crée que de la SHOB.

Merci.

#545023 par Bartzouzou
Mar 13 Déc 2011 à 17:49

Bonjour,

tu peux mettre les deux projets dans la même déclaration.

Pour info à partir du 1er janvier 2012 pas besoin de demande de permis de construire pour un local inférieur à 40m², seulement une déclaration de travaux.

#545189 par brice01
Mer 14 Déc 2011 à 21:44

Moi je l'ai faite dans la meme que la piscine.
J'ai recu l'accord 1 mois plus tard.

PS: Moi aussi le LT de 6m2 (3*2) sera maconné avec tuile terre cuite

Utilisateurs parcourant ce forum : Googlebot2.1 et 7 invités