Fin des travaux et impots

Nous avons déclaré la fin des travaux le 22 juillet 2011 (document déposé en mairie)

Est ce la mairie qui envoie le formulaire aux impots ?
Devons nous remplir un document spécifique pour les impots ?

Qui met à jour le cadastre : la mairie ou la DDE ?

Merci pour vos renseignements.

Bonjour,

De mémoire, et je sais, elle commence à flancher

Lorsque tu as demandé ton PC ou ta DT, tu as dû recevoir des services fiscaux un document à leur retourner dans les deux mois suivant l'achèvement des travaux.

Ici, il me semble que je l'ai envoyé directement au fisc, sans passer par la Mairie.

Bonjour,

De mémoire, et je sais, elle commence à flancher

Lorsque tu as demandé ton PC ou ta DT, tu as dû recevoir des services fiscaux un document à leur retourner dans les deux mois suivant l'achèvement des travaux.

Ici, il me semble que je l'ai envoyé directement au fisc, sans passer par la Mairie.

C'est hélas tout à fait cela

Les services fiscaux te relancent même pour savoir si ta construction est terminée.

Ensuite tu dois mettre à jour ton dossier "impôts" de ta construction sur des documents officiels.

Puis les employés du cadastre viennent contrôler les dimensions de ta piscine et son positionnement par rapport à la maison.

:shock: Ici, je n'ai vu personne !

Par contre, le dossier comprenait également la maison, et comme j'avais agrandi, fini et déclaré que tout était en bon état pour y vivre, bonjour la prodigieuse augmentation ! ! ! !

Exact, il faut faire une déclaration complète en quelque sorte, piscine, construction éventuelle complémentaire (poolhouse,.) et maison

Quand la mairie m'a transmis l'accord du PC je n'avais que 2 doc :
- la décla d'ouverture du chantier
- la déclaration de fin de travaux en 3 exemplaires (à remettre à la mairie contre décharge, ou à lui envoyer en recommandée)

Je pense que la mairie doit transmettre le document aux impots

Je pense que la mairie doit transmettre le document aux impots

Je viens d'avoir la confirmation par la mairie
Lors de la demande de PC et la décla de fin de travaux, la mairie transmet les divers éléments à la DDE et aux impots.
Ils sont donc informés d'office et ils nous adressent un courrier s'ils ont besoin de renseignements complémentaires.

La mairie vient de me notifier la visite de l'agence territoriale pour la semaine prochaine pour vérification de la piscine
Ils ne trainent pas par chez nous

L'hélico doit être en panne

Nan, trop de montagne dans le Jura par rapport à la Moselle, du coup ils ne le prennent pas !

ouaip ! même qu'on a la même qu'à Dubaï, les magasins de luxes en moins.
Mais quand on aime la montagne, le grand air, et l'immensité blanche à perte de vue, ça met un coup au moral de lever les yeux dans le bin's et de découvrir un toit en tôle grise.
Sinon c'est fun pour les gamins, et idéal pour se remettre en jambes avant de partir skier.

Nan, trop de montagne dans le Jura par rapport à la Moselle, du coup ils ne le prennent pas !

Je ne suis pas dans le haut jura, donc aucune montagne par chez nous
Des champs à perte de vue. C'est tout plat mais idéal pour le vélo et après détente dans la piscine

Non Chacha c'est pas écolo du tout, mais je crois que ça n'effleurait même pas l'esprit de ceux qui ont imaginé ce truc.
Moi je préfère la vraie montagne, été comme hiver.

Zaza, me plaît bien ton coin alors ! j'adore le vélo

Bien entendu Chacha Partout où je vais mon p'tit short blanc me suit

pourquoi ? à cause des poussières ? je suis dans un coin relativement épargné remarque. (et y'en a encore un peu de la sidérurgie ici, on n'est pas complètement sinistré)

Ca y est la verif a été faite.
Il a pris deux ou trois photos de la piscine et a simplement calculé à quelle hauteur elle était (hauteur du terrain car nous sommes en PPRI).

Seul hic on a oublié de mettre les piquets (d'une hauteur mini de 0.81) aux quatres coins da la piscine.
Nous devions mettre un repère physique au dessus de la cote de réference en cas d'inondation. Oups