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taxation piscine hors sol

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 14:04
par jme06
Merci de me confirmer qu'il n'y a aucune taxe[/color] :D (foncier, local) sur les piscines hors sol démontables.
Et qu'en est-il des : - hors sol non démontées l'hiver ?
- semi-enterrées, pour ces dernières PC ou simple AT ?

Bon PLOUF! à tous (perso, pas encore :cry: , en attendant :idea: j'ai mis une bassine sur la terrasse, manque plus qu'il pleuve ! notez que cette option permet d'économiser le sel adoucissant, ben on's console comme on peut. :wink: )

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 15:15
par emmanon
Non, aucun taxe sur les piscines hors sol quelque soit leur taille car elles sont normalement démontables (même si jamais démontées :wink: ).
Une fois semi-enterrées, elles ne sont plus considérées comme démontable et donc, boum :!: , soumises à l'impôt sur les piscines.

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 15:26
par Pataplouf
Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.

De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.

Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre !

Pour emmanon

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 15:34
par jme06
Quelle rapidité :roll: : je m'absente un petit moment et hop! quand je reviens j'ai mes réponses :P j'apprécie, encore merci.

pour Pataplouf

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 15:58
par jme06
Rebondissement :roll: le temps de chercher comment répondre à Emmanon (je pensais qu'il y avait une différence entre une réponse personnelle et une réponse générale, bête que je suis: y a n'a pas :!: ); vous me donnez une nouvelle version. Bon . abondance ne nuit pas, nez :D en moins, aïe ça fait mal :oops: , je m'interroge, ou plutôt je -vous- interroge : quelle est l'incidence sur la taxe d'habitation? comment est-elle calculée ? (oui, je m'en doute, par rapport au m2, mais encore?. Je vous remercie pour toutes vos réponses.
Bon Splash, à bientôt.

re-je suis bête !

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 16:05
par jme06
:twisted: je viens de découvrir "mp" comme.message perso, bien sûr, maintenant je saurais faire ( à 10 sous ?) :lol: Pfff un rien m'amuse.

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 17:25
par emmanon
Pataplouf a écrit:Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.

De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.

Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre !


Ben peut-être en région parisienne mais pas ici, désolée :roll:

Réponse Emmanon

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 18:02
par jme06
Ce serait bien que cela s'applique également à ma région :lol:
La suite. au prochain numéro :!:

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 18:18
par budeou
bonsoir

emmanon +1

ici commune du 13 apres appel au centre des impots

si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee !

a+

réponse à tous

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 20:10
par jme06
Merci à tous :fine:
Dès que j'aurais fait une photo de ma bassine, promis j'vous la montre. En même temps, le temps que j'imprime :mm: comment il faut faire.c'est pas gagné :!: Avant que j'y arrive, il passera de l'eau .dans les filtres :?
Alors en attendant , Bonne plonge :!: , ben oui ,c'est l'heure de débarrasser non :?:
BONNE BAIGNADE et DODO :zz:

MessagePosté: Mer 28 Juin 2006 à 20:10
par latorsche
budeou a écrit:ici commune du 13 apres appel au centre des impots

si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee !


Dans le 84 c'est la même réponse,il faut que ça reste démontable.
Mais je me pose la question suivante:
Ci on décaisse de 50 cm avec une dalle au fond pour posé la piscine dessus et que l' on réalise une terrasse comme celle d'emmanon,mais sans remblayer la piscine.
Quand est il des taxe?

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 06:07
par brice69
Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique :!:
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha :roll: ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé :!: :!:

C'est comme la DT elle est obligatoire :!: mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés :!:
:rayban:

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 07:48
par Pataplouf
Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change.

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 14:56
par emmanon
brice69 a écrit:Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique :!:
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha :roll: ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé :!: :!:

C'est comme la DT elle est obligatoire :!: mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés :!:
:rayban:


Ben nous on a demandé et on nous a bien dit que si elle est hors sol et démontable, on ne paye aucun impôt (et ils n'ont pas spécifié qu'il fallait la démonter tous les ans : "démontable" ne veut pas dire "obligé de la démonter").
Pour ce qui est de notre terrasse (comme quelqu'un l'a demandé) : elle n'est pas solidaire de la piscine (elle vient à fleur de margelle) et donc, elle n'empêche en rien le démontage de la piscine.

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 15:57
par stephane34
Pataplouf a écrit:Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change.


Idem chez moi, je viens juste de terminer le chantier permis obtenu en fevrier le cadatre est passé il y a 15 jours.

Apparamment ils font le tour du village :roll:

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 16:02
par bazon
Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable :roll:

MessagePosté: Jeu 29 Juin 2006 à 19:23
par brice69
Une anecdote : il ya quelques années dans le var, waterair disait à ses clients que comme leurs piscines étaient démontables, il ne fallait aucune DT!

Résultat: plusieurs personnes se sont retrouvés dans l'obligation de démonter la piscine où de la déclarer et de payer les taxes!
Ceux que je connais ont payés :!:

Donc, tout dépend également du secteur :!: :rayban:

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 09:58
par emmanon
b*z** a écrit:Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable :roll:


b*z**, on n'a pas parlé de la terrasse : on a parlé de piscine hors sol. Ma piscine, hors sol et donc démontable n'est pas imposable.

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 10:15
par bazon
Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable :wink:
Mais j'irais pas te dénoncer :lol:

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 12:45
par emmanon
Pas besoin, b*z**, on l'a déjà fait nous même :P

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 16:20
par latorsche
b*z** a écrit:Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable :wink:
Mais j'irais pas te dénoncer :lol:


oui mais du moment ou elle n'est pas couverte tu ne paye rien de plus en taxe.
par contre il faut une DT :wink:

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 16:41
par bazon
Tu est sur ? A Marseille c'est imposable,je me rappelle plus le taux mais ça l'est

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 19:24
par latorsche
ci ça l'ai c'est une misère comparé à la taxation des piscines :cry:

MessagePosté: Ven 30 Juin 2006 à 19:28
par bazon
Oui mais une misére +une misére +une misére ça commence a bien faire
La piscine est taxée a combien par rapport a la maison :?: :?:
C'est considéré comme une dépandance 40% :?: