Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

taxation piscine hors sol

#83607 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 13:04

Merci de me confirmer qu'il n'y a aucune taxe[/color] :D (foncier, local) sur les piscines hors sol démontables.
Et qu'en est-il des : - hors sol non démontées l'hiver ?
- semi-enterrées, pour ces dernières PC ou simple AT ?

Bon PLOUF! à tous (perso, pas encore :cry: , en attendant :idea: j'ai mis une bassine sur la terrasse, manque plus qu'il pleuve ! notez que cette option permet d'économiser le sel adoucissant, ben on's console comme on peut. :wink: )

#83625 par emmanon
Mer 28 Juin 2006 à 14:15

Non, aucun taxe sur les piscines hors sol quelque soit leur taille car elles sont normalement démontables (même si jamais démontées :wink: ).
Une fois semi-enterrées, elles ne sont plus considérées comme démontable et donc, boum :!: , soumises à l'impôt sur les piscines.

#83628 par Pataplouf
Mer 28 Juin 2006 à 14:26

Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.

De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.

Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre !

Pour emmanon

#83630 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 14:34

Quelle rapidité :roll: : je m'absente un petit moment et hop! quand je reviens j'ai mes réponses :P j'apprécie, encore merci.

pour Pataplouf

#83641 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 14:58

Rebondissement :roll: le temps de chercher comment répondre à Emmanon (je pensais qu'il y avait une différence entre une réponse personnelle et une réponse générale, bête que je suis: y a n'a pas :!: ); vous me donnez une nouvelle version. Bon . abondance ne nuit pas, nez :D en moins, aïe ça fait mal :oops: , je m'interroge, ou plutôt je -vous- interroge : quelle est l'incidence sur la taxe d'habitation? comment est-elle calculée ? (oui, je m'en doute, par rapport au m2, mais encore?. Je vous remercie pour toutes vos réponses.
Bon Splash, à bientôt.

re-je suis bête !

#83642 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 15:05

:twisted: je viens de découvrir "mp" comme.message perso, bien sûr, maintenant je saurais faire ( à 10 sous ?) :lol: Pfff un rien m'amuse.

#83664 par emmanon
Mer 28 Juin 2006 à 16:25

Pataplouf a écrit:Encore une fois, je m'inscrits totalement en faux.
Une piscine hors sol non démontée est soumise à la taxe d'habitation, mais pas à la taxe foncière.

De même, il est incomplet de dire qu'une fois enterrée etc.
On fait la différence pour la taxe foncière entre cadre béton ou non sur la piscine.

Ceci est complètement indépendant de la question urbanistique, de la DT ou de quoi que ce soit d'autre !


Ben peut-être en région parisienne mais pas ici, désolée :roll:

Réponse Emmanon

#83671 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 17:02

Ce serait bien que cela s'applique également à ma région :lol:
La suite. au prochain numéro :!:

#83677 par budeou
Mer 28 Juin 2006 à 17:18

bonsoir

emmanon +1

ici commune du 13 apres appel au centre des impots

si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee !

a+

réponse à tous

#83705 par jme06
Mer 28 Juin 2006 à 19:10

Merci à tous :fine:
Dès que j'aurais fait une photo de ma bassine, promis j'vous la montre. En même temps, le temps que j'imprime :mm: comment il faut faire.c'est pas gagné :!: Avant que j'y arrive, il passera de l'eau .dans les filtres :?
Alors en attendant , Bonne plonge :!: , ben oui ,c'est l'heure de débarrasser non :?:
BONNE BAIGNADE et DODO :zz:

#83706 par latorsche
Mer 28 Juin 2006 à 19:10

budeou a écrit:ici commune du 13 apres appel au centre des impots

si piscine Hors sol => non concerne par le taxe fonciere et la taxe d'habitation !
si partiellement enterre ou tatelement : concernee !


Dans le 84 c'est la même réponse,il faut que ça reste démontable.
Mais je me pose la question suivante:
Ci on décaisse de 50 cm avec une dalle au fond pour posé la piscine dessus et que l' on réalise une terrasse comme celle d'emmanon,mais sans remblayer la piscine.
Quand est il des taxe?

#83772 par brice69
Jeu 29 Juin 2006 à 05:07

Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique :!:
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha :roll: ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé :!: :!:

C'est comme la DT elle est obligatoire :!: mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés :!:
:rayban:

#83784 par Pataplouf
Jeu 29 Juin 2006 à 06:48

Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change.

#83904 par emmanon
Jeu 29 Juin 2006 à 13:56

brice69 a écrit:Une piscine démontable non démontée est considérée comme une piscine classique :!:
Il est vrai que la plupart du temps les autorités ont d'autres chats à fouetter (j'ai pas dit chacha :roll: ) mais le jour où tu tombes sur un pénible et bien sois il t'obligeras à démonter sois tu seras taxé :!: :!:

C'est comme la DT elle est obligatoire :!: mais je connais beaucoup de gens qui ont fait la piscine sans demander et n'ont jamais été inquiétés :!:
:rayban:


Ben nous on a demandé et on nous a bien dit que si elle est hors sol et démontable, on ne paye aucun impôt (et ils n'ont pas spécifié qu'il fallait la démonter tous les ans : "démontable" ne veut pas dire "obligé de la démonter").
Pour ce qui est de notre terrasse (comme quelqu'un l'a demandé) : elle n'est pas solidaire de la piscine (elle vient à fleur de margelle) et donc, elle n'empêche en rien le démontage de la piscine.

#83928 par stephane34
Jeu 29 Juin 2006 à 14:57

Pataplouf a écrit:Tiens, la blague du jour.
Un permis de construire obtenu il y a 4 mois.
Ouverture de chantier le jeudi.
Et le mercredi suivant "bonjour, service du cadastre, nous venons pour le mesurage".
Je n'avais jamais vu ça !
Quand on dit que ça change.


Idem chez moi, je viens juste de terminer le chantier permis obtenu en fevrier le cadatre est passé il y a 15 jours.

Apparamment ils font le tour du village :roll:

#83930 par bazon
Jeu 29 Juin 2006 à 15:02

Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable :roll:

#83997 par brice69
Jeu 29 Juin 2006 à 18:23

Une anecdote : il ya quelques années dans le var, waterair disait à ses clients que comme leurs piscines étaient démontables, il ne fallait aucune DT!

Résultat: plusieurs personnes se sont retrouvés dans l'obligation de démonter la piscine où de la déclarer et de payer les taxes!
Ceux que je connais ont payés :!:

Donc, tout dépend également du secteur :!: :rayban:

#84157 par emmanon
Ven 30 Juin 2006 à 08:58

b*z** a écrit:Emma il me semble me répéter ,ta terrasse ,elle ,est imposable :roll:


b*z**, on n'a pas parlé de la terrasse : on a parlé de piscine hors sol. Ma piscine, hors sol et donc démontable n'est pas imposable.

#84162 par bazon
Ven 30 Juin 2006 à 09:15

Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable :wink:
Mais j'irais pas te dénoncer :lol:

#84205 par emmanon
Ven 30 Juin 2006 à 11:45

Pas besoin, b*z**, on l'a déjà fait nous même :P

#84299 par latorsche
Ven 30 Juin 2006 à 15:20

b*z** a écrit:Mais je suis d'accord avec toi,mais ta terrasse l'est ,imposable :wink:
Mais j'irais pas te dénoncer :lol:


oui mais du moment ou elle n'est pas couverte tu ne paye rien de plus en taxe.
par contre il faut une DT :wink:

#84304 par bazon
Ven 30 Juin 2006 à 15:41

Tu est sur ? A Marseille c'est imposable,je me rappelle plus le taux mais ça l'est

#84342 par latorsche
Ven 30 Juin 2006 à 18:24

ci ça l'ai c'est une misère comparé à la taxation des piscines :cry:

#84343 par bazon
Ven 30 Juin 2006 à 18:28

Oui mais une misére +une misére +une misére ça commence a bien faire
La piscine est taxée a combien par rapport a la maison :?: :?:
C'est considéré comme une dépandance 40% :?:

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