Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Ma piscine s'est déplacée ...

#80451 par lp56
Sam 17 Juin 2006 à 20:38

Bonjour,

Voilà, nous sommes en train de finir la construction d'une piscine entérée de 8X4 (blocs polystyrène).

Sur la Déclaration de Travaux nous avions donné une écartement de 5 m par rapport à la clotûre, finalement celle-ci est à 8 m à cause du sol rocheux. Elle est également 2 m plus haut dans le terrain.

Faut-il faire une modification de la DT initiale :?: Faut-il le signaler au service du cadastre lors de déclaration de fin de travaux :?:

Merci pour vos conseils,

#80473 par famille1000
Sam 17 Juin 2006 à 22:14

Tu n'as qu'à dire que c'est arrivé en montant sur l'échelle de Richter.
ça arrive, même en Californie !

#81006 par lp56
Lun 19 Juin 2006 à 18:40

Merci pour la blague 8)

Mais à part ça, une réponse sérieuse :?:

#81237 par bernard46
Mar 20 Juin 2006 à 10:15

Il y aurait eu problème si tu l'avais rapprochée de la clôture, mais là, je ne crois pas. :wink:

#81302 par Paladin64
Mar 20 Juin 2006 à 12:33

Je crois que non. Si ta piscine respecte bien la zone non aedificandi c’est inutile de s'inquiéter outre mesure.

#81306 par Pataplouf
Mar 20 Juin 2006 à 12:52

oui oui. c'est juste un trou. bon, ça doit se plaider, hein, mais uniquement à mardi-gras, au 1er avril ou lors des plaidoiries du 6ème samedi du mois !

#81339 par Brickbroc
Mar 20 Juin 2006 à 15:04

une piscine n'est pas qu'un trou. C'est une construction qui doit respecter les regles d'urbanisme.
Donc s'eloigner des limites separatives ne devraient pas poser de probleme, le contraire aurait pu etre genant.
Apres attention, je sais que chez moi, le POS oblige une distance minimum entre l'habitation et la fosse.
Bref une piscine non reglo peut etre denoncée par un voisin ou un futur voisin jaloux ou faché.
Et bien sur une piscine qui ne respecterait pas les normes pourrait tres bien etre detruite si on allait au bout du processus (genre le voisin avocat teigneux).
Bon apres si la piscine respecte le POS ou PLU, ca pose pas de probleme, tout comme ca pose pas de probleme de declarer les nouvelles dimensiuosn a la mairie si on veut etre en mega regle.

#81553 par Pascal_974
Mer 21 Juin 2006 à 08:41

une piscine n'est jamais qu'un trou rempli de ferraille, de béton et de quelques tonnes d'eau, avec parfois une serre à cornichons au dessus. pas de quoi fouetter un chat ! Ben voyons ! :shock:

Si j'imagine que le risque n'est pas grand comparé aux règles relatives aux distances par rapport à tes voisins, en revanche, tu pourrais avoir des soucis si une partie de ton terrain était classée en zone non constructible, du genre zone à risque.

Je pense aussi aux servitudes de passage éventuelles . . .

M'enfin bon. C'est vrai aussi que le risque est très limité. Perso, j'aurais rien dit. Mais ça n'engage que moi :wink:

#81792 par bernard46
Mer 21 Juin 2006 à 18:19

Belle piscine à vague! :wink:

#81842 par bernard46
Mer 21 Juin 2006 à 20:58

Je suppose qu'elle est traitée au sel. :lol:

#81996 par bernard46
Jeu 22 Juin 2006 à 12:24

T'as qu'à le régler! :lol:

#82291 par bernard46
Ven 23 Juin 2006 à 11:05

Eh oui, on fait ce qu'on peut avec ce qu'on a! :lol:

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