Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

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LES PISCINES HORS-SOL - Réglementation

#66782 par jeefreeze
Mer 03 Mai 2006 à 19:14

Bonjour,
Je découvre pour la première fois ce forum, et je dois dire que l'on y trouve d'infos surper sympa. Bravo à tous !

Je viens vers vous pour avoir une petite précision. La langue française est tellement riche que j'ai du mal à vraiment bien interpréter ce qui suit:

"LES PISCINES HORS-SOL

Ces constructions légères, démontables n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire (la construction n'étant pas permanente ). Si la piscine n'excède pas 0,60 m de hauteur par rapport au sol naturel aucune autorisation n'est à demander. Si, par contre, la surélévation dépasse 0,60 m ( terrasses incluses), une déclaration de travaux est nécessaire. Le Manuel de Permis de Construire précise que les piscines hors-sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres", ne sont pas soumises à déclaration.
" source de l'article


Ben oui en lisant je comprends que si la piscine ne dépasse pas du sol naturel de plus de 60cm il n'est pas necessaire que faire de déclaration. Hors toutes les piscines dites "Hors-sol" font entre 1.1m et 1.5m de hauteur ? et tous le monde s'accorde à dire qu'il n'est pas necessaire de faire une démarche administrative.

Bref pour conclure:
J'ai en projet d'enterrer une piscine bois. Cette dernière sera enterrée d'environ 0.9 m et depassera de 0.5m environ. Dois-je faire la démarche de déclaration auprès des autorités ?

Merci d'avance
Jeef

#66817 par Pataplouf
Mer 03 Mai 2006 à 20:46

Bonsoir,
Personnellement, je ne fais pas partie des gens qui disent qu'il ne faut pas de déclaration !
Pour le reste, une hors-sol enterrée ne l'est plus, non ?
De plus, le caractère "démontable" est encore moins évident.

Bref, dans votre cas, je n'hésiterais pas à faire une DT.
Et ça va encore discuter dur ici !

#66823 par jeefreeze
Mer 03 Mai 2006 à 21:04

Pataplouf a écrit:.....Et ça va encore discuter dur ici !


Et bien discutons :lol:

Merci Pataplouf pour le conseil

#66835 par alf
Mer 03 Mai 2006 à 21:25

normalement, si c'est demontable ET demonté ( avec des periodes de démontage prévues) c'est pas soumis.
sinon si

apres, les dt et autres alarmes, ca dépend :mrgreen:

#66871 par Pataplouf
Mer 03 Mai 2006 à 22:37

d'accord avec Alf. mais j'attends toujours de voir une piscine démontable démontée !

Bon, en y réfléchissant. une piscine bois qui dure 10 ans devrait être soumise à permis de démolir après !

Hein ? Ok, je vais me coucher, ça tourne plus rond, là !

Re: LES PISCINES HORS-SOL - Réglementation

#66915 par jami
Jeu 04 Mai 2006 à 08:02

jeefreeze a écrit: Le Manuel de Permis de Construire précise que les piscines hors-sol dont "la surface de bassin est inférieure à 20 m2, d'une hauteur de parois inférieure à I m et dont la distance minimum avec les limites de propriété est de trois mètres", ne sont pas soumises à déclaration. Dois-je faire la démarche de déclaration auprès des autorités ?

Merci d'avance
Jeef


Pour moi comme pour le responsable de l'urbanisme contacté chez nous, pour les piscines, c'est cet article qui prime.Donc si inférieur à 20m2 et hauteur de paroi inférieure à 1m par rapport au terrain, il ne faut pas de déclaration même si on ne démonte pas car, tout le monde le sait et cela semble considéré comme acquis par toutes les instances contactées (mairie et CUB pour nous): la piscine ne doit pas être démontée mais démontable !
Après, reste à choisir la piscine en fonction de ce que l'on veut faire mais , de toute façon, si on enterre, il faut, je pense, demander un permis de construire mais je ne suis pas allé jusque là dans les demandes car ce n'était pas notre volonté.
Si ma pensée a semblé claire tant mieux en espérant aider un peu et non pas embrouiller.
:roll: :roll:

#67055 par bazon
Jeu 04 Mai 2006 à 15:02

Pas d'accord Jami si on enterre il faut voir un croquemort :lol: Tiens au fait, qu'es ce qu'il croque :?: :?:

#67065 par jami
Jeu 04 Mai 2006 à 15:28

b*z** a écrit:Pas d'accord Jami si on enterre il faut voir un croquemort :lol: Tiens au fait, qu'es ce qu'il croque :?: :?:


Excuse b*z**, je voulais dire un permis d'inhumer :wink:
:D :D :D

:lol:
:P :P

#67119 par emmanon
Jeu 04 Mai 2006 à 16:27

Elle est vieille ta blague Chacha ! :P

#67131 par bazon
Jeu 04 Mai 2006 à 16:45

Non non je connaissait pas,et j'apprécie.Chacha c'est une enciclopedie il connait tous les sites salut:) salut:) Il faut quant méme lui rendre justice :twisted: :twisted:

#67142 par bazon
Jeu 04 Mai 2006 à 17:06

Ho j'ai dit te rendre justice n'en profites pas pour te prendre pour Charlemagne.Les glands? les sangliers sont passés :twisted: :twisted:

#67298 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 06:38

Je t'ai dit je vais trop vite "saint louis" jj'ai gagné quoi?

#67320 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 07:04

si j'ai pensé d'abord a Charlemagne ,c'est a cuase de l'orthographe,et puis Chacha Roi cela faisait trop petit :oops: :oops:

#67346 par jami
Ven 05 Mai 2006 à 07:39

T'as vraiment envi de visiter Groland en invité b*z** :!: :!:

Roi de l'orthographe ok :) :)

Mais de là à parler empereur, faut pas pousser quand même, il ne faut pas oublier que c'est aussi un oiseau :wink: :wink: :wink:

#67360 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 08:01

C'est vrai le chacha c'est aussi un oiseau,mais "éspéce protégée".
la Flaterie n'est pas vaine,et toujours intérréssé(il me foutra la paix pour mes fautes), qui comme dit philou, sont ma propriété.Au fait l'empereur c'est pas un oiseau aussi :?: :?: :lol:

#67368 par jami
Ven 05 Mai 2006 à 08:20

:lol: :lol:

Attention, tout flatteur vit au dépend de celui qui l'écoute.

:D :D :D
:wink:

#67372 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 08:32

la on démare dans les proverbes,donc un peu de culture ,y a n'a un qui va pas tarder :twisted:
Tiens au fait je peux me permettre de le proposer,si on faisait la paix avec bidoumichou. :?:
:?:

#67400 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 09:18

Jami ,si on le flatte tous on vas tous vivre a ses dépends ?
Chacha ça vas te couter bombom,tu n'est pas prés de prendre la retraite :lol: :lol: :lol: :lol:

#67433 par jami
Ven 05 Mai 2006 à 10:27

Ou alors on ne pourra plus entretenir nos piscines :cry:

Chacha défends-toi :!: :!:

Ne te laisse pas comparer aux volatiles divers et variés de la banquise à l'arbre perché :!: :!:

Voilà, plus de flatterie et pas de bidoumichou non plus, de toute façon, je crois qu'il est faché pour de bon :wink:

#67438 par bazon
Ven 05 Mai 2006 à 10:34

Dis jami tu serais pas un peux faux-cul? c'est toi qui l'a traité d'oiseaux,moi je l'ai élevé aux grades (?) d'empereur.Fayot va :twisted: :twisted:

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