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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

abattage clôture

#66546 par Paladin64
Mar 02 Mai 2006 à 22:36

Salut,

Pour permettre l'accés de la pelle mécanique à mon terrain, il est nécessaire d'abattre partiellement la cloture situé coté voierie.
Hélas, j'ai omis de le préciser dans la déclaration de travaux déposé il y à qq temps en mairie ( et qui a autorisée la construction de la piscine , d'ailleurs ).

Pour éviter des histoires, mon piscinier m'a recommandé exprèssement de le signaler en mairie.

Je comptes faire ça bien. Mais quels formulaires dois-je déposer en mairie pour déclarer l'abattage partielle de ma clôture ?

#66551 par Pataplouf
Mar 02 Mai 2006 à 23:38

Bonsoir,
En fait, il ne s'agit que d'un accès provisoire de chantier, non ?
Votre clôture sera remise en état, j'imagine, à l'issue des travaux.
donc, pas de formalité, sauf à ce qu'une benne reste en dépôt devant l'ouverture ou quelque règlement particulier de lotissement.
Un p'tit coup de fil à la mairie finira de vous rassurer (pi c'est poli).
Par contre, attention à l'état de la route si les camion enlèvent de la terre !

#66821 par Paladin64
Mer 03 Mai 2006 à 22:00

En fait, il ne s'agit que d'un accès provisoire de chantier, non ?
Votre clôture sera remise en état, j'imagine, à l'issue des travaux.
C exact
donc, pas de formalité, sauf à ce qu'une benne reste en dépôt devant l'ouverture ou quelque règlement particulier de lotissement.

Un engin de chantier pourrait stationner. Du coup, j'ai transmis à la mairie une "DT " et une photo-montage de la clôture modifiée.

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