Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

clôture propriété

#61684 par ylav
Mar 11 Avr 2006 à 22:11

Un terrain avec piscine équipée d'une alarme doit-il être clos pour satisfaire les réglements en vigueur ?
Ma clôture est prévue mais ne peut être réalisée pour l'instant.
Pourrais-je être tenue responsable en cas de noyade dans ma piscine lors de mon absence ?
merci d'avance pour les infos :roll:

Re: clôture propriété

#61692 par Etienne88
Mar 11 Avr 2006 à 22:56

ylav a écrit:Pourrais-je être tenue responsable en cas de noyade dans ma piscine lors de mon absence ?
merci d'avance pour les infos :roll:


Les absents ont toujours tort :!:
Non non, en fait je ne sais pas, mais j'ai bien peur que oui si n'importe qui a accès à la piscine :roll:
Etienne88

#61764 par Pascal_974
Mer 12 Avr 2006 à 09:28

Si piscine protégée par une alarme homologuée alors pas de problème (à mon avis). :roll:

#61779 par Gavage
Mer 12 Avr 2006 à 09:54

on recommence.

si tu n'es pas la, alarme ou pas alarme, en cas de noyade c'est pareil.

tu es responsable, voila.

l'alarme sous entend que toi, ou une personne ( genre tes voisins ) puisse intervenir rapidement.

une alarme qui sonne "dans le vide" c'est juste useless

#61810 par Pataplouf
Mer 12 Avr 2006 à 11:38

C'est où "useless" ? Une sous-préfecture du Gard ?

#61812 par Gavage
Mer 12 Avr 2006 à 11:42

Inutile ( a prononcer avec l'accent américain, bien sur )

#61827 par Etienne88
Mer 12 Avr 2006 à 12:49

Gavage a écrit:Inutile ( a prononcer avec l'accent américain, bien sur )


Oui bein ça aussi ça nous bouffe :!: Aprés les produits Chinois et l'écriture SMS, les expressions US :twisted:
Ce qu'on a worké à l'university est donc de la shitt et est devenu useless :roll: it's possibeul :?:
Etienne88 :evil:

#61828 par Gavage
Mer 12 Avr 2006 à 12:55

oh merde, je prefere caser un terme anglais de temps en temps qui a une connotation ironique / 2nd degré plutot que voir des emoticons tout les 4 mots.

Question de point de vue.

Je prefere papoter en lettre, plutot qu'en rébus

#61830 par Etienne88
Mer 12 Avr 2006 à 12:57

Houps, ok je mets ça dans ma poche :oops:
Etienne88

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 20 invités