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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

construction en zone NC ?

#58302 par ohzone
Jeu 23 Mar 2006 à 17:09

Dans la perspective de faire réaliser une piscine, je suis allé en mairie pour consulter le POS. A ma grande surprise, j'ai découvert que mon terrain sur lequel est construit une ferme en cours de rénovation était par moitié en zone NC et pour l'autre en zone NB (constructible).
Bien sure le projet est en plein sur la zone NC.
J'ai pris rdv avec le maire pour entreprendre des démarches mais quelqu'un aurait-il une expérience ou des info à me donner pour ce cas de figure ?

Merci d'avance.

#58343 par Pataplouf
Jeu 23 Mar 2006 à 23:12

Boh, c'est juste une piscine pour la kiné des chevaux après l'entrainement, m'sieur !
Donc, c'est un équipement agricole.
Donc, je cotise à la cuma et à la mutualité sociale agricole, m'sieur.
Pi, comme j'suis paysan, en plus je fais c'que j'veux sul mes telles et si dégages pas ton engin, là, j'te sors le fusils à gros sel !

C'est résumé. Mais en gros, un paysan fera ce qu'il voudra et vous pas grand chose. sauf à passer sous le régime agriculteur (l'élevage des chevaux est admis). Et un PC de partir à la DDAF.

#58598 par mauricettedelourdes
Sam 25 Mar 2006 à 20:03

Je suis également en zone NC et je pensai comme toi ne pas avoir d'autorisation et à ma grande surprise j ai eu l accord de la Mairie sans souci.

:roll: 8)

#58682 par mauricettedelourdes
Dim 26 Mar 2006 à 20:24

oui oui .
Accord DDE Mairie ,conseil general,conseil regional,Ministre de l agriculture,1er ministre,Jacquou.
Et pour finir un gros oui du tresor public :roll:
Sinon c etait la piscine municipale :roll: 8)

#58719 par ohzone
Lun 27 Mar 2006 à 09:22

Merci à tous pour vos réponses

Effectivement, après appel à la DDE, j'ai eu confirmation qu'il était possible de construire sur une zone NC à condition qu'un bâtiment soit déja construit sur la parcelle. Dans mon cas la parcelle achetée était composée de 2 lots dont l'un est en Nb et l'autre en NC.

Donc c'est possible même si ch'ui pas un pauv' paysan. :lol: :lol: :lol:

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