Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#69884 par glouglou
Sam 13 Mai 2006 à 10:16

ouh là là ! le chacha et sa belle-maman , ya des des bulles ?

#69983 par brice69
Sam 13 Mai 2006 à 16:37

Je suis partant :!: j'emmène ma planche bien sur :!: :lol: :lol: :lol:
Ca fera plaisir à certains :lol: :lol: :lol: pir:) pir:) pir:) :fine:

confirmation de legislation

#70120 par fc-91
Dim 14 Mai 2006 à 14:46

bonjour tous le monde.
J'ai un petit probleme que je n'arrive pas a resoudre .Je pense avoir tous lu sur le forum concernant la legislation ,qui parle de distance a respecter,
mais je n'arrive pas a comprendre ce que je doit faire.
Voila je viend d'acheter une piscine en bois de D4Mx1,2 et pensait que je pouvait la mettre ou je voulait dans mon jardin.J'ai donc delimiter sa position: a 1,20m de la cloture .Je commence donc a creuser,pour y mettre un lit de sable de 10 cm,et la terre et tellement facile a travaillée,que j'ai finalement fait un trou de 70 de profondeur.Je decide donc de la demi enterée.C'est la que ça se gatte:le voisin me dit que c'est trop pret de chez lui.il me dit qu'elle doit etre a 3m.(quand j'ai fini de creuser).La question: c'est 3m c'est pour toute les piscine? meme les piscines en bois ou uniquement pour les piscine en dur?
merci de m'aider,car la piscine me sera livrée samedi 20 mai.et je sait plus quoi en faire.

#70152 par brice69
Dim 14 Mai 2006 à 17:07

A mon avis tu devras te mettre à 3 mètres où t'engager à démonter ta piscine après chaque saison :!: :!: :!: Bonjour le boulot :!: :!: :!:

#70157 par fc-91
Dim 14 Mai 2006 à 17:18

merçi pour ta reponse.
quand tu dit demonter, c'est TOUT demonter ou juste les margelles par exemple.En fait j'essaye de me ratrapper au branches car j'ai pas trop envie de recreuser. :cry: :cry: :cry:

#70162 par brice69
Dim 14 Mai 2006 à 17:37

Disons qu'avec un voisin tel que le tien, je ne saurai trop te recommander de prendre tes précautions;
Un petit tour à la mairie serait peut être déjà une bonne idée :!: :fine:

#70197 par fc-91
Dim 14 Mai 2006 à 18:58

:cry: :cry: c super gentil de t'interessé a mon cas. :cry:
ça me guide un peut.c'est vrai que g tirer le gros lot avec mes nouveaux voisin,6 mois qu'il sont là et c devenu malsain dans le lotissement.
mais ta completement raison je vais me rapprocher des services de la mairie et de la DDE pour savoir ou je met les pied.
mais concretement,il n'y a aucune lois qui regis les piscine demis enteré et demontable.je c sais complique mais j'espere pouvoir me baigner un jour. :D :D

#70200 par brice69
Dim 14 Mai 2006 à 19:02

Le problème des démontables, c'est qu'il faut les démonter :!: :!: :!:
Sinon les règles d'urbanisme s'appliquent normalement :!:

#70216 par fc-91
Dim 14 Mai 2006 à 19:52

:? :? resultat des courses,il vaut mieu que je la mette a 3m. :? :?
ok si c'est ce qu'il y a de mieu a faire, je vais le faire.
mais y a-t-il d'autre choses que je dois savoir pour ne pas m'embarquer dans une mission suicide? :?: :?:

#73471 par Kagou
Jeu 25 Mai 2006 à 23:30

:lol: Sinon t'invites la voisine ! :lol: et tu crée une mitoyenneté. c'est çà l'échangisme ! :twisted: Allez sérieux, j'me piotte !. :oops:

#78977 par val1972
Mar 13 Juin 2006 à 14:17

Bonjour.

Moi je suis allées a la mairie me renseigner ce matin et la response est pour mon village :

5 m du bord de terrain (axe principal ou chemin privé) sans mur mitoyen
3m du bord terrain (terrain accolé entre voisin) alors que la mur mitoyen autorisé !

Les lois sont bizarre !

jurisprudence

#441220 par jesshub
Mar 22 Juin 2010 à 18:06

Bonjour,
Pouvez pous me preciser ce cas de jurisprudence svp?
Je suis dans une situation identique
merci beaucoup

ylav a écrit:Pour ma part, la mairie était elle aussi un peu ennuyée avec ma demande
de travaux qui ne respectait pas la cote d'actualité dans la commune de 4m par rapport à la limite de propriété et de plus l'emplacement prévu de la piscine se trouvait dans une zone de mon terrain non constructible.
Enfin tout ce qu'il faut pour un refus.
Et bien, non, après renseignements pris par la mairie prés de la préfecture
une jurisprudence récente m'a permis d'obtenir la liberté complète au niveau du choix de l'emplacement. La piscine n'étant pas considéré comme une construction.
:lol:

#448978 par patricecar
Dim 18 Juil 2010 à 23:46

Bonsoir,

Si j'ai bien compris, on peut sans problème poser ses margelles en limite de propriété ce qui donne ensuite la possibilité d'implanter la piscine (coque ou kit) à n'importe quelle distance?

J'ai un petit terrain et peu de place alors si cette info est vraie et légale c'est plutôt rassurant.

#452245 par liberté
Jeu 29 Juil 2010 à 14:05

Je viens de recevoir l'avis favorable de ma déclaration de travaux et effectivement : terrasse + piscine en limite c'est passé alors que la chargée d'urbanisme m'avait dit que ça ne serait pas bon 8)

J'ai eu tellement d'avis différents que j'ai préféré déposer un permis de construire pour être certaine de la faisabilité de notre projet. Je te conseille de faire de même et après tu pourras toujours déposer un avenant si il y a un escalier en plus, ou une dimension un peu différente.

#452348 par fred71
Jeu 29 Juil 2010 à 21:56

La règle chez moi c'est 5 m de la limite de propriété ou attenant. le coin de ma piscine le plus proche est a 1m20 de la limite du terrain car j'ai fait une terrasse autour de ma piscine qui elle est en limite de propriété et ca ca passe sans problème :wink: c'est l'ensemble de la construction piscine + terrasse qui est a envisager.

Donc si ta piscine en bois est a moins de trois mètre tu n'as qu'a faire "une terrasse minérale" en sable de 1m sur 1m qui touche ta piscine et le terrain du voisin pénible et le tour est joué.

C'est vrai qu'une piscine est bruyante, mais à 1m ou 3 mètre ca changera pas grand chose pour cet énergumène grincheux :lol:

#452350 par fred71
Jeu 29 Juil 2010 à 21:59

liberté a écrit:Je viens de recevoir l'avis favorable de ma déclaration de travaux et effectivement : terrasse + piscine en limite c'est passé alors que la chargée d'urbanisme m'avait dit que ça ne serait pas bon 8)

J'ai eu tellement d'avis différents que j'ai préféré déposer un permis de construire pour être certaine de la faisabilité de notre projet. Je te conseille de faire de même et après tu pourras toujours déposer un avenant si il y a un escalier en plus, ou une dimension un peu différente.

Le permis de construire ca coute rien, juste du temps a passer dessus et ca évite tout ennui avec des voisins Complètement Obsédé par les Nageurs. le fameux C O N :lol:

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 23 invités