coque polyester est ce une construction ??
bonjour à tous,
suite à la depose d'une DT pour la réalisation d'une piscine, je viens de recevoir la décision d'opposition de travaux au motif que mon terrain est inférieur à la surface minimale stipulé dans l'article V du POS.
(il fait 3000m3 au lieu des 4000m2) et vu que cette dernière ne peut être considéré comme une extension de l'habitation existante=>in the bab.
j'ai contacté MR LE MAIRE.... mais ce dernier ne semble pas chaud du tout à l'idée d'accorder une dérogation (d'ailleur je ne connais pas la limite de ses pouvoirs vis à vis du POS).
il me vient une idée saugrenue je n'est pas stipulé dans ma déclaration qu'il s'agisssait d'une piscine en coque polyester, hors pour poser une coque, on fait un trou on la pose et on remblaye, bref il n'y a pas a priori de "construction".. pensez vous que l'ombre d'un espoir se profile à l'horizon.
ps: quel est le risque réel de passer outre et de faire poser quand même ma coque ... ou puis trouver des condamnnations pour avoir une idée plus précise du risque réel encouru...
merci d'avance
suite à la depose d'une DT pour la réalisation d'une piscine, je viens de recevoir la décision d'opposition de travaux au motif que mon terrain est inférieur à la surface minimale stipulé dans l'article V du POS.
(il fait 3000m3 au lieu des 4000m2) et vu que cette dernière ne peut être considéré comme une extension de l'habitation existante=>in the bab.
j'ai contacté MR LE MAIRE.... mais ce dernier ne semble pas chaud du tout à l'idée d'accorder une dérogation (d'ailleur je ne connais pas la limite de ses pouvoirs vis à vis du POS).
il me vient une idée saugrenue je n'est pas stipulé dans ma déclaration qu'il s'agisssait d'une piscine en coque polyester, hors pour poser une coque, on fait un trou on la pose et on remblaye, bref il n'y a pas a priori de "construction".. pensez vous que l'ombre d'un espoir se profile à l'horizon.
ps: quel est le risque réel de passer outre et de faire poser quand même ma coque ... ou puis trouver des condamnnations pour avoir une idée plus précise du risque réel encouru...
merci d'avance