Déclaration de travaux refusée ...

Je n'accuse personne !!!!!!!!!

je me pose des questions !!!!!! nuance!!!

Mais c'est qui grifferait ce canidé !!!!!

Ce n'est que ton avis !!!!!!

Toi aussi faut arrêter la fumette !!!!

Et ben, moi qui voulais des messages .....j'en ai !!!
Je vous tiens évidemment ts au courant et vais donc mettre en application tt ce que vous m'avez dit ....heu....je commence par quoi ????

Allez, bzzz
et merci

C'est toi qui vois !!!!!!!!

Si tu veux tenter d'avoir ta DT, essaie ce que je t'ai dit ! Tu peux également t'engager avec un piscinier sérieux et SURTOUT mettre en conditions suspensives sous réserve de l'obtention de la DT! De cette manière on peut penser que le commercial va se bouger le c...!!

Ou suivre les autres conseils (;;;??!!??......) pour ne pas l'avoir......

Rien n'est sûr !!!! Mais au moins tu auras fais le max !!!

Bonne chance !!

Tu peux également t'engager avec un piscinier sérieux et SURTOUT mettre en conditions suspensives sous réserve de l'obtention de la DT! De cette manière on peut penser que le commercial va se bouger le c...!!

C'est bien ce que je disais ! Un commercial qui va se défoncer pour avoir une DT et qui n'assumera aucune pérénité juridique du projet... Fastoche.

Ou suivre les autres conseils (;;;??!!??......) pour ne pas l'avoir......

Nul besoin de commenter. L'internaute moyen comprendra de lui même !

Ben I faut faire quoi alors ?

Attendre trente ans pour être sur que l'accord de la DT est bien légal

Je l'ai déjà esquissé, mais je vais le redire à nouveau, mon métier étant à 80% composé de patience...

On commence par lire le règlement du POS ou du PLU de la commune, en insistant particulièrement sur les 2 ou 3 articles invoqués dans l'arrêté d'opposition aux travaux.
Ensuite, on trouve la "faille" juridique inattaquable du POS s'il y en a et on s'engouffre dans la brèche en montant un dossier où la partie "description du projet" étaye la composition.
Ou à contrario, si les points invoqués par le Maire sont limites, on discute calmement avec lui, son adjoint à l'urbanisme, voire l'agent instructeur de la DDE (le mieux est d'arriver à avoir tout le monde dans le même bureau) pour trouver une solution. Au passage, on évoque une action pour excès de pouvoir, la possibilité du recours gracieux et autres.

Le seul problème dans le cas de Madame Plouf, c'est qu'elle intervient trop tard sur le forum puisqu'un recours gracieux (premier acte indispensable si l'on veut être entendu car ayant été de bonne foi et de bonne composition) doit être introduit peu de temps après la communication de l'arrêté.

Dernier point, il était question de sanction... le problème le plus fréquent n'est pas là. La sanction la plus fréquente est le refus du certificat de conformité. L"l'homme de l'art" tel que défini dans le Code de l'Urbanisme se déplace de plus en plus souvent sur le site à la demande de conformité pour vérifier la parfaite adéquation entre la demande d'autorisation et la réalisation (et quasi systématiquement lorsqu'il y a eu un premier refus).
D'ailleurs, la réforme du Permis de Construire qui a été engagée risque de rendre cette visite obligatoire.
Certes, la démolition est extrêmement rarement demandée.
Par contre, le volume du contentieux augmente de manière exponentielle parce que les administrations n'ont que trop peu agi durant quelques décennies et qu'aujourd'hui le sentiment d'impunité pour les infractions en matière de construction amène à une systématisation de la triche.
La sanction la plus fréquente, donc, est le refus de la conformité.

Et des personnes de demander un permis de régularisation en urgence. Or un tel permis n'est délivrable que s'il est légal...
Et des personnes de ne pouvoir vendre leur bien pour cette raison, justement. Des assureurs de refuser d'indemniser pour un dommage survenu sur un ouvrage qui n'a pas d'existence légale...
Et les impôts, par contre, de ne pas oublier la taxation d'office.

Voilà. Moi, des cas à la c.n, j'en vois régulièrement. Donc je préfère conseiller une certaine prudence et un habillage légal qui est possible à 95% des cas.

Après, chacun fait comme il veut.

j'aimerai bien connaitre les 20 % restants !!!!!!!!

Bon j'ai lu , j'ai relu , j'ai pris 3 cachets , j'ai relu ????????????

D'abord tu nous parles de PC alors qu'on te parle de DT !!!!

Tu mets en doute les compétences des pisciniers !!!!! Chacun son boulot !!!!!

L'internaute moyen comme tu dis, qui veut sa piscine appréciera!!!!!!!

Et comme le dis Narbe, on se donne rendez vous dans 30 ans pour arroser ça !!!!!!!

Hé oui... une phrase un peu longue, c'est dur à comprendre, hein !

Pour ton information, la DT est une forme allégée de PC. Perso, je compose les 2 quasiment de la même manière.

Pour les 30 ans, je laisse les personnes qui savent lire rigoler pour vous.

Après, tu dis "chacun son boulot"... ben crois moi que je me ferai plus confiance pour des formalités administratives que ce soit d'une piscine, d'un local technique, d'un pool-house ou du reste qu'à un piscinier dont le métier, pour moi, est de faire de piscines.
Bref, pour ce qui est du boulot, je me permettrai de penser que le mien est surement plus pointu pour ces démarches au sens large du terme.
Pour ce qui est du projet en lui même... perso, je travaille avec un pisciniste (piscinier... comme on voudra) qui intervient pour sa partie.

Maintenant, si tu veux absolument avoir raison... t'as raison ! c'est bien, là, non ?

Ce n'est pas la phrase qui était longue!!!!! c'est toi qui devient lourd !!! avec tes sermons à 2 balles !!! pardon à 2 €!!!!

...Au passage, on évoque une action pour excès de pouvoir, la possibilité du recours gracieux et autres...

Je ne suis pas certain que ce soit la meilleure entrée en matière pour discuter "a l'amiable" avec l'administration !!!

...Certes, la démolition est extrêmement rarement demandée...
...La sanction la plus fréquente, donc, est le refus de la conformité...
...Et des personnes de ne pouvoir vendre leur bien pour cette raison...

Dès lors que la conformité est refusée la maison devient donc invendable ?

je préfère conseiller une certaine prudence et un habillage légal qui est possible à 95% des cas.

Ben là oui, nous sommes d'accord

CQFD!!!!

Comme vous voulez les gars.
Je ne fais pas des sermons... je vous dis juste comment les choses se passent.
Après, comme je l'ai dit, chacun fait comme il veut ! Moi, là dedans, j'ai rien à gagner et rien à perdre !

Bon, ben on a été voir la 1ère adjointe au maire (car notre sénateur-maire ne pouvait nous recevoir qu'au mois de juin, date à laquelle, je l'inviterai sûrement mais à se baigner dans ma piscine) .... et la sanction est tombée : vu le motif de refus (surface trop faible pour une construction), c'est pas possible. J'ai essayé le "bassin d'agrément", mais pour elle, ça ne fait aucune différence (sauf, précise-t-elle, que l'un est imposable et pas l'autre). J'ai creusé du côté "une piscine est-elle forcément une construction ?", réponse évasive. Bref, elle a promis de se renseigner auprès de la DDE et de ses services "pour voir si on peut trouver une solution" (j'ai bien pleuré, genre victime à qui on refuse tout) et on attend... La réponse devait tomber aujourd'hui, mais "elle n'a pas encore eu les informations qu'elle attend". Donc suspens total...
Voyez-vous d'autres arguments à avancer pour emporter une décision favorable ?
Allez, bises et merci à tous !

Bonjour,

Perso je m'en suis sorti en mettant une coque.

Pas de béton mis en oeuvre, pas d'élévation d'ouvrage (enterrée), donc ce n'est ni une construction ni un bâtiment.
En conséquence aucune règle spécifique à respecter, alors qu'au début l'administration ne voulait pas pour une question de S.H.O.N. (construction) puis dans un second temps pour une question de distance par rapport aux limites séparatives (bâtiment).

Finalement la DDE et la mairie ont rendu grâce et je me baigne tranquille dans ma piscine

Bon courage

Madame Plouf,
Vraiment, vous ne voulez pas essayer l'extension ???
Bon, imaginons 6 poteaux, une charpente dessus.
Suivant votre PLU, quelques puits de lumière dans le toit, des lames de bois façon pergola, enfin, quelque chose qui laisse passer la lumière.
Dessous, voire en léger dépassement (entre 1/3 et moins de la moitié de la piscine... pour le côté "léger" avec le sourire), une piscine. On considèrera dès-lors la piscine comme une piscine couverte.
Voire, en vous appuyant sur le fait qu'une surface non close à rez-de-chaussée est considérée comme étant de la SHON si on peut aisément clore la surface (cas d'une baie ouverte entre 3 murs), déclarer l'ensemble de la construction en SHON.
Bref, vous construisez une piscine intérieure.

MAIS, avant que d'y retourner, faites donc des photos de chez vous que vous imprimez sur une page, un plan de situation, un plan du projet et, si possible, quelques croquis pour montrer combien ce sera beau, sans impact sur le paysage etc.. Un mini permis de construire, avec un mini volet paysager.

Pas mal Narbe.... à creuser et je préfère une coque que rien du tout....votre histoire est assez similaire à la nôtre pour finir.
Qt à Pataplouf, ton scénario est impensable .... on est à bloc en construction en + ....

Je vous tiens au courant et merci de vos réponses
Bon week-end

Ben alors? On attend!

Ben, pour la deuxième fois . on s'est fait recaler. Là, par l'adjointe au maire . et oralement.
Ca nous gonfle tellement cette histoire qu'on attend un peu même si mon maçon adoré s'est débrouillé pour que mon chéri devienne le cousin d'une autre dame de la mairie.

Donc, on attend un autre verdict et si c'est non encore, on mettra une vieille fontaine avec petit bassin . juste de quoi se rafraichir et en plus, ce sera plus joli !
On se console comme on peut mais avec un refus de DT , il n'est pas question de faire quoi que ce soit.

A+

3) LOURDES!

Bonjour,
Du haut de mon tas de planches. motifs du refus ?
Parce qu'un refus verbal, c'est comme Lourdes ! On y croit ou on y croit pas.
Un refus écrit, genre considérant l'article NB12 ou le Lmachintruc du CU, ça, on peut y croire et déposer quelque recours gracieux.