Bassin... Besoin de déclaration de travaux???

Peut être... qu'on pourrait apprécier.... la loi...... sous un autre angle.......parce que ce qui est écrit.......n'est peut être pas .......aussi clair que.....ce que l'on peut......penser....et DONC.......ce qui n'est pas autorisé...... l'est peut être .....car la personne de la DDE........etc etc etc.........Voir avec les spécialistes!!!!.........

Bonsoir,
Le sujet a été longuement débattu ici...
S'agissant d'une zone verte ou apparentée, je m'en tiendrais personnellement à l'avis de la DDAF interrogée au titre de la police de l'eau, avis conforté par la DDE de mon coincoin :
"une piscine est démontable si elle est démontée. en dehors de ça, c'est une construction".
D'ailleurs, dans le lien indiqué plus haut dans le débat, il est écrit "sous réserve de l'appréciation des tribunaux". Y'en a qui aiment bien être à l'origine d'une décision jurisprudentielle.
Pi les autres, qui considèrent que les frais de ce genre de blague représentant quelques lustres d'abonnement à la piscine du coin, préfèrent rester dans les limites sures de la loi.

Ceci, d'autant plus s'il s'agit d'un secteur sensible.

Après.........

Même la nôtre est considérée hors sol et démontable !

Cher chacha!!!

Peut être que Julie, Elle, aimerait une vraie piscine !!!!! non démontable!!!!!

Et peut être qu'en regardant la législation et tenant compte des spécificités de son secteur....il ya quelque chose à faire!............

Bizarre ce garçon!!!! il change d'avis comme de chemise....!!!!

Tu peux essayer de déclarer un bassin d'agrément mais, sans local technique!........Ca devrait passer!!! Après ...........c'est une autre histoire !.......qui ne nous regarde pas!!!!!!!