Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

conformité d' une piscine

#39703 par plouf plouf 31
Ven 23 Sep 2005 à 22:38

Bonjour,
Je viens sur ce forum pour la 1er fois et justement je me renseigne en vue de la construction de ma future piscine.
Déjà je découvre que le fisc ne rate pas les heureux détenteurs (300 euros apparament de plus value fiscale.
En fait pour ce qui l'on déjà vecu comment se passe administrativement le controle de la conformité d'une piscine . voit on un jour débarquer des agents pour vérifier les cotes, l'implantation , etc .
(pour infos, j'ai réalisé ma cloture sans rien demander à personne et je n'ai jamais été ennuyé).
Merci de vos réponses

fisc

#39709 par goguely
Sam 24 Sep 2005 à 07:20

Fais gaf , la chasse à la piscine est ouverte . Il repère ceux qui ont des piscines par hélicoptère.
Pour la taxe 300 eur me parait beaucoup.

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