Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#746442 par Longuetika
Dim 05 Juin 2016 à 20:47

Bonjour
Voici mon dilemme.
J'ai pour projet de construire ma piscine (9x4x1,50) sur un terrain bien pentu.
Certe le terrain et la vue se prêterait bien à la mise en place d'un bassin à débordement, mais je renonce à ce type de projet pour différentes raison...Donc exit le débord.
Ma question se porte en fait sur un autre point:
Dans l'idée, le local technique se trouverait en prolongement du bassin sur sur toute sa largeur (4m) et servirait terrasse (toit terrasse au même niveau que le reste des plages). Dimensions du local (4x3,5)
Enfin, pour finir une autre plage de 2m de large se trouverait sur la longueur du bassin.
Donc en théorie je me retrouverais avec un bassin de 9x4 suivit du local technique "semi enterré" de 3,5x4 et d'une plage de 2x12 ce qui fait une surface d'emprise au sol de 75m² tout compris.

Permis ou déclaration de traveaux,? :?:
Sachant que le bassin rentre dans le cadre d'une simple demande d'autorisation d'après ce que j'ai pu lire et que le local technique ferait lui 14m² carré donc inférieure a 20m² donc non soumis à permis de construire.
Merci de m'apporter un peu de lumière ...

Fichiers joints

croquis piscine.jpg
voici pour mieux comprendre
croquis piscine.jpg (37.76 Kio) Vu 3504 fois

#746502 par Longuetika
Lun 06 Juin 2016 à 17:09

Bien vu !! :lol:
Je suis passé ce matin a la mairie, il m'ont confirmé tes dire et donné les documents nécessaires pour la déclaration .
#750050 par Kagou
Mar 06 Sep 2016 à 21:48

Bonjour,
il me semble que je suis dans le même cas que toi !
Je compte en construire une cet hiver, et je fais une DT
tout simplement, en fait, car le local filtration sera en dessous du niveau d'eau, sous la plage extérieure la plus près du vide... et quelle vue...!
Où en es tu du chantier ?

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