Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#655443 par BOMASK
Lun 02 Sep 2013 à 10:32

Bonjour à tous.
J'ai une petite question:
l'assurance d'une piscine est elle obligatoire ?
(je parle de la RC éventuellement liée à celle du domicile, pas d'une décennale ou dommage ouvrage)

Merci !

MARC

#658807 par carinne13
Jeu 26 Sep 2013 à 15:25

Il est possible de déclarer sa piscine sur son assurance habitation et ainsi augmenter la couverture de votre contrat. A ne pas faire n'importe comment, car avant de faire une telle demande il faut bien vérifier que votre piscine respecte toutes les normes.
Dans tous les cas, il est vivement recommandé de déclarer à son assurance la présence d'une nouvelle piscine, cela va peut être modifier votre contrat de responsabilité civile, suivant votre contrat.
Pour ce qui est de la réalisation d'une piscine en béton par un constructeur, il faudra souscrire à une assurance dommages-ouvrage.

Pour ce qui est de la réalisation de votre projet de piscine, qui peut être considéré comme un bien immobilier, vous trouverez pas mal d'infos ici : http://fr.wikibooks.org/wiki/Acheter_un ... _du_projet

Des infos sur l'assurance dommages ouvrage :
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/lass ... es-ouvrage

#665338 par eaberth
Sam 09 Nov 2013 à 00:47

Bonjour,

IL est vivement conseillé de déclarer votre piscine à votre assurance, je parle de la RC évidemment.

Cependant, en fonction des assureurs, ça ne changera rien.
Pour le mien par exemple, il n'y a aucune différence sur la RC habitation qu'il y ai une piscine ou pas.

Il m'a demandé si je voulais assurer en plus, la piscine de manière spécifique, donc le matériel, en me précisant de suite que cette assurance ne serait pas d'un grand intérêt. Effectivement, la vétusteté prise en compte s'il devait y avoir un problème serait si grande que très rapidement je ne toucherai plus rien.

Pour que l'assurance soit "intéressante", il faudrait déjà qu'il arrive quelque chose dans les 1ères années, ce qui est rarement le cas. De plus s'il devait y avoir un problème dans cette période, c'est tout d'abord la DO (dommages ouvrage) qui prendrait en charge ou la décennale du pisciniste avant la votre.

Emmanuel
du blog sa-piscine

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