Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#563306 par Steph 54
Dim 01 Avr 2012 à 23:32

bonjour tout le monde,
mon projet est à l'arret !:la declaration de travaux est refusée par la mairie qui suit l'avis défavorable de la DDT(54).J'ai contacté l'agent instructeur de la DDT qui se base sur le fait que la comune est clasée en zone d'aléas moyen de la carte des mouvement de terrain.Pour que le dossier soit accepté,il me demande une attestation de professionel qui dirait qu'il n'y a pas de risque a construire une piscine à cet endroit.La piscine est une 8x4 ( bloc à bancher + liner), le terrain est plat et entouré par des murs anciens et épais qui sont là depuis plus de 60 ans !
Le problème c'est que la DDT reste évasive sur qui peut faire ce genre de document.Les personnes que j'ai contactées jusqu'ici n'ont jamais entendu parlé de cela.(ce n'est pas une étude de sol qu'ils veulent )
Qui a déjas produit ce document ou sait qui peut le faire .
Merci pour vos réponses

#563359 par Steph 54
Lun 02 Avr 2012 à 10:42

C'est plus clair maintenat !J'ai repris contact avec la DDT : c'est une étude de sol qu'il veulent maintenant !
Je vient de contacter une entreprise ils doivent venir bientot (mercredi ) pour faire une étude de sol.
Sinon la maison est du 19ième siècle ,les murs d'enceintes aussi et n'ont pas prit une rides ! Le terrain est quasiment plat (2cm au metre de pente) et il n'y a pas de glissement connu sur le territoire de la comune.Mais en zone orange quand même !Donc étude de sol .
#564249 par psiscinator
Ven 06 Avr 2012 à 15:54

non ,c'est pas à toi de faire une étude de sol :!:
t'as pas un voisin qui a une piscine :?: ça aiderai

à mons avis il faut faire un dossier reprenant avec un dessin technique le type de fondation et la fiche technique de montage du bassin en indiquant qu'en raison de la qualité du sol il a été prévu de renforcer .bien indiquer
que le eaux ne sont pas reetées dans le reseau de ville

#564268 par Steph 54
Ven 06 Avr 2012 à 17:10

j'avais encore tout à l'heure la ddt au téléphone :pas de négociations possible ,la commune est classée en zone d'aléa moyen mouvement de terrain donc quelque soit le terrain ,plat ou non et peu importe où sur le territoire de la comune il veulent une attestation de proffessionnels qui aassurent qu'il ny a pas de risque à mettre une piscine à cet endroit.Mais personnes ne s'engagera afaire une telle attestation sans faire une étude du sol ! C'est biensur à moi de commander cette étude et de la financer.
#564270 par psiscinator
Ven 06 Avr 2012 à 17:38

ils sont cool ds ton coin car pour pour modifier la zone c'est eux qui ont fait l'etude de sol qui est existante en mairie .
c'est pas un immeuble.avec une bonne chappe c'est pas un probleme
faut férailler .courage

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