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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#540961 par Matmam64
Mer 16 Nov 2011 à 10:02

Bonjour,

Ayant un projet de piscine (1,40m - 1,50m d'eau soit 1,80m de profondeur sous la dalle) , j'ai demandé un avis à la mairie.
Il me reponde que que je suis sur une zone de protection des sources.

"Votre maison étant implantée dans la zone de protection des sources de Baure, sont interdits les excavations dans le rocher au-delà de 1.50m de profondeur, notamment pour les piscines."

(En souligné, texte de l'arreté).

Ceci veut dire: "Piscine interdite?" ou "piscine autorisé si je ne touche pas le rocher" (qui est au dela de 2m car on a fait un sondage lors de la construction).

Je souhaiterai avoir des avis a propose de l'ambiguité de l'arreté.

Cordialement,

Mat

#541071 par rv13300
Mer 16 Nov 2011 à 20:30

je dirai que si tu ne touches pas aux rochers tu es dans les clous. Maintenant si on te refuse l'autorisation tu peux toujours faire ensuite un recours gracieux qui, aprés un refus explicite ou implicite ( silence pendant deux mois) t'oblige à saisir le tribunal administratif. Le mieux est de négocier et de fournir une étude de sols qui te permettra de prouver la présence du rocher à une profondeur compatible avec ton projet.

#541082 par eyo
Mer 16 Nov 2011 à 21:10

Sinon piscine semi enterré.

#541193 par Matmam64
Jeu 17 Nov 2011 à 12:32

Bonjour,

Oui je pense sinon à une piscine en bois semi enterrée.

Rv: Tu penses que si je touche pas aux rochers, je suis bon? Mais comment je pourrais le prouver? (Etude de sol?).

D'apres les anciens du village, la "ligne" rocheuse passerai au fond de mon jardin. En effet, au fond du jardin, il y a un petit "massif" rocheux.

Lors de la construction, on a profité d'avoir la mini pelle pour effectuer 2 sondages à je pense + de 2m de profondeur. Résultats: pas de rocher en vue. Lors des fondations, on est descendu à 1m environ (40 de décapage + 60 cm de fondation et nous avons trouvé que de la bonne terre)

Cordialement,

Mat

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