Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#532876 par Matthieu34000
Jeu 29 Sep 2011 à 08:37

Bonjour à tous,

Est ce que quelqu'un a un modèle de déclaration de travaux (sans le cerfa) ?
Plan de masse, coupe, etc ?
Car j'ai peur de rater qq chose et du coup décaller mon projet.
Merci !

#534434 par Matthieu34000
Mar 11 Oct 2011 à 13:33

Personne pour scanner le plan de coupe et le plan de masse ? :(
Merci

#538900 par roro0726
Ven 04 Nov 2011 à 17:00

Bonjour,

Je suis également en pleine déclaration de travaux et je me trouve dans le même cas que vous.

Aussi il demande une photo même deux (piscine dans un paysage proche et lointain) ,si quelqu'un à un logiciel ou une astuce pour inserer la piscine dans le paysage.

Merci de votre aide

#538904 par Matthieu34000
Ven 04 Nov 2011 à 17:07

Salut,

Bon, j'ai déposé ma déclaration de travaux.
On verra bien ce que ça va donner !
De quelles infos as tu besoin ?
Concernant la photo dans un paysage lointain, si j'ai bien lu le cerfa, c'est uniquement si la piscine est visible de la voie publique, ou dans un environnement protégé.
J'ai mis des piquets pour les 4 coins de ma piscine, dans le sol, représentant la piscine à sa bonne position. J'ai pris en photo ceci, puis j'ai tracé des droites en partant des piquets avec un logiciel de dessin (Paint.net qui est gratuit) et ensuite j'ai rempli.
Ce qui donne une vision de comment sera implantée la piscine.

#538908 par roro0726
Ven 04 Nov 2011 à 17:17

Merci d'avoir répondu.

Ce qui m'aiderait bien ,ce serait de voir le dossier que tu as envoyé pour avoir une idée de tous les documents qu'il faut.(plan de masse ,plan de coupe,les photos).

Si tu peux les scanner pour les mettre sur le forum et en faire profiter les personnes qui ,comme moi,nage à contre courant ,ce serait sympa de ta part.

Cdt

#538915 par Matthieu34000
Ven 04 Nov 2011 à 17:43

Je n'ai pas de scanner mais :
J'ai fait un plan de coupe (à l’échelle, donc imprimé direct du logiciel) avec Architecte 3D de MicroApplication (et j'ai complété en dessinant la ligne du terrain)

Image

A savoir que mon escalier ne sera pas comme ça, je n'avais pas envie de me prendre la tete à dessiner une plage etc.

Ensuite, j'ai fait la vue en situation comme décrit précédemment.

J'ai fait un document :
---------
Projet de construction d'une piscine sur la commune de XXXX


La taille intérieure de la piscine est de 8 mètres par 4 mètres soit 32 m².
La piscine sera construite de façon traditionnelle, à savoir avec des agglomérés à bancher ferraillés de 20 cm d'épaisseur et remplis de béton.
Le support sera un radier de béton ferraillé de 20 cm d' épaisseur.
Un enduit de couleur sable sera exécuté sur la surface intérieure.
La piscine sera enterrée.
La profondeur de la piscine sera de 1m60 mais cependant la ligne d'eau sera de 1m50.
La piscine dispose d'un fond plat.
Le pourtour de la piscine sera engazonné.
La piscine ne sera pas visible du domaine public.
--------

Je me suis rendu sur www.cadastre.gouv.fr et j'ai acheté (5 € il me semble) l'extrait cadastral de mon terrain.
Ou alors tu te rends à ta mairie.
Sur cet extrait j'ai précisé le numéro de ma parcelle et j'ai mis en fluo la parcelle.

J'ai rempli le CERFA 13703*01

J'ai pris mon plan de masse de mon permis de construire, et j'ai dessiné le rectangle de ma piscine. J'ai fait les cotations vis à vis des clotures.

Et le tout dans le bon nombre d'exemplaires.

Je crois que c'est tout !
Modifié en dernier par Matthieu34000 le Ven 04 Nov 2011 à 17:52, modifié 1 fois.

#538918 par roro0726
Ven 04 Nov 2011 à 17:52

Sympa pour tes explications.

Je suis au boulot mais je n'ai pas les images sur mon ordi.

Je regarderai ca à la maison ce soir vers 22H.

Merci

#552400 par roro0726
Ven 27 Jan 2012 à 18:00

Salut,

Désolé pour le retard,j'ai deposé ma déclaration de travaux que hier.

Finalement j'ai un plan de coupe de la piscine ressemblant au tiens.Dans le Cerfa,j'ai rempli les infos (parcelle du terrain,descriptif de la piscine,plan de masse du terrain et j'ai imprimé les photos du terrain en couleur :terrain initial avant travaux,terrain tracé à la bombe et des piquets avec les dimensions de la piscine au sol,terrain avec la piscine au sol et la création de la plage autour).

La femme à la mairie que je devais attendre 1 mois et si pas de nouvelle je pouvais attaquer les travaux mais comme je suis dans une zone classée ,elle m'a dit que j'allais recevoir un recommandé m'indiquant que le délais était prolongé pour transmette mon dossier aux bâtiments de France.

Doucement mais surement.le projet avance.

#553017 par Matthieu34000
Mar 31 Jan 2012 à 09:22

Ok, bon courage pour la suite alors !

#553046 par roro0726
Mar 31 Jan 2012 à 11:21

Merci.

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 9 invités



   Le forum Eauplaisir est Responsive Design