Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#532364 par Drarik
Lun 26 Sep 2011 à 09:53

Bonjour,

Sur la déclaration je dois faire figurer l'évacuation à l'égout de la pompe de la piscine, si je ne me trompe pas.
J'ai un ruisseau qui longe mon terrain et le local technique est plus proche de ce ruisseau que de l'égout. Puis je faire figurer sur ma déclaration l'évacuation vers le ruisseau et non vers l'égout, ou est ce interdit de rejeter dans un ruisseau ?

Merci.

#532378 par pwone
Lun 26 Sep 2011 à 11:34

Salut,

à mon avis, c'est interdit de rejeter comme cela dans un ruisseau.

je ne suis pas un pro, mais je pense que tu vas au devant de problèmes si tu déclares rejeter ainsi.

bon courage.
a+

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