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construction piscine et pb sur une zone de POS

MessagePosté: Mer 07 Sep 2011 à 19:58
par scarface38
bonsoir

tout est pret--> les plan, le projet, .

sauf que on nous voulions implanter la piscine, il s'agit d'une zone naturelle, non constructible en l'etat actuel du POS, réservée à l'habitat ou aux activités économiques. Elle peut être urbanisée à l'occasion d'une modification du plan d'occupation des sols, ou de la création d'une zone d'aménagement concertée (ZAC).

Occupations et utilisation su sol admises :
Les équipements d'infrastructure et de superstructure

Toutes les occupations et utilisations su sol non mentionnées a l'article 1 sont interdites.


que faire ?

MessagePosté: Ven 09 Sep 2011 à 19:35
par Tomax
Une piscine est une annexe à l'habitation, si les habitations sont permises alors je pense que la piscine devrait être accepté.

MessagePosté: Ven 09 Sep 2011 à 19:36
par Tomax
aceptée

MessagePosté: Ven 09 Sep 2011 à 19:37
par Tomax
acceptée

Je vais y arriver !

MessagePosté: Ven 09 Sep 2011 à 19:59
par aquaspace
Si l'emplacement de la piscine est en zone non constructible, cela veut dire que l'on ne peut pas construire de piscine (sauf une hors sol).