Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

construction piscine et pb sur une zone de POS

#529081 par scarface38
Mer 07 Sep 2011 à 19:58

bonsoir

tout est pret--> les plan, le projet, .

sauf que on nous voulions implanter la piscine, il s'agit d'une zone naturelle, non constructible en l'etat actuel du POS, réservée à l'habitat ou aux activités économiques. Elle peut être urbanisée à l'occasion d'une modification du plan d'occupation des sols, ou de la création d'une zone d'aménagement concertée (ZAC).

Occupations et utilisation su sol admises :
Les équipements d'infrastructure et de superstructure

Toutes les occupations et utilisations su sol non mentionnées a l'article 1 sont interdites.


que faire ?

#529429 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:35

Une piscine est une annexe à l'habitation, si les habitations sont permises alors je pense que la piscine devrait être accepté.

#529430 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:36

aceptée

#529431 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:37

acceptée

Je vais y arriver !

#529439 par aquaspace
Ven 09 Sep 2011 à 19:59

Si l'emplacement de la piscine est en zone non constructible, cela veut dire que l'on ne peut pas construire de piscine (sauf une hors sol).

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 3 invités