Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#529081 par scarface38
Mer 07 Sep 2011 à 19:58

bonsoir

tout est pret--> les plan, le projet, .

sauf que on nous voulions implanter la piscine, il s'agit d'une zone naturelle, non constructible en l'etat actuel du POS, réservée à l'habitat ou aux activités économiques. Elle peut être urbanisée à l'occasion d'une modification du plan d'occupation des sols, ou de la création d'une zone d'aménagement concertée (ZAC).

Occupations et utilisation su sol admises :
Les équipements d'infrastructure et de superstructure

Toutes les occupations et utilisations su sol non mentionnées a l'article 1 sont interdites.


que faire ?

#529429 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:35

Une piscine est une annexe à l'habitation, si les habitations sont permises alors je pense que la piscine devrait être accepté.

#529430 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:36

aceptée

#529431 par Tomax
Ven 09 Sep 2011 à 19:37

acceptée

Je vais y arriver !

#529439 par aquaspace
Ven 09 Sep 2011 à 19:59

Si l'emplacement de la piscine est en zone non constructible, cela veut dire que l'on ne peut pas construire de piscine (sauf une hors sol).

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 3 invités



   Le forum Eauplaisir est Responsive Design