Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#525290 par Reve-de-piscine
Dim 14 Aoû 2011 à 09:04

Bonjour à tout le monde: cela fait un bail que je n'ai écrit!
Je relance le sujet:
Au bout de combien de temps après la déclaration de la piscine le fisc vous avise-t-il du verdict (ou de l'absence éventuelle de pénalité!).
Notre piscine, oups, pardon, notre coque a été finie en juillet 2009 et déclarée comme telle. Nous n'avons plus du tout entendu parler du fisc après avoir rempli leur imprimé spécifique.
Je pensais qu'ils allaient au moins nous dire à quelle sauce nous allions être mangés, quite à nous exonérer pendant deux ans.
C'est vrai que la piscine est dans le Var : ils sont peut-être plus lents.
Dans votre expérience, quel est le délai après déclaration?

J'aimerais savoir si nous allons être surtaxés ou pas, puisque le sujet fait débat. :wink:

#525299 par Reve-de-piscine
Dim 14 Aoû 2011 à 09:18

Chacha a écrit::shock: 2 ans de sursis ! :wink: La prochaine taxe va bientôt arriver ! :wink: :wink: :wink:


Pas d'avis préalable du changement ? :roll:

#525509 par Reve-de-piscine
Lun 15 Aoû 2011 à 17:51

Allo? Personne ne peut répondre à cette question simple?Est-ce qu'on reçoit un courrier vous annonçant le changement de taxation, durant les deux ans d'exonération? :roll:
Les anciens doivent bien être au courant de ce qui s'est passé pour eux.
Chacha, Anmara, etc. :wink:

#525548 par snoopy45
Mar 16 Aoû 2011 à 07:52

Bonjour,

Non, tu ne reçois aucun courrier :wink:

#525553 par Reve-de-piscine
Mar 16 Aoû 2011 à 08:02

Ah merci : enfin la réponse que je demandais!
Pas très correct de la part du fisc, mais pas étonnant non plus ! :lol:

#525556 par snoopy45
Mar 16 Aoû 2011 à 08:06

Mourf, comme d'hab ! :wink:

#525573 par Reve-de-piscine
Mar 16 Aoû 2011 à 08:51

Chacha a écrit:
Reve-de-piscine a écrit:Ah merci : enfin la réponse que je demandais!
Pas très correct de la part du fisc, mais pas étonnant non plus ! :lol:

:D Salut !

T'as déjà vu le fisc te faire des ronds de jambe ? ? ? :?: :lol: :lol: :lol: :?:

Des ronds de jambe, non. Mais Apporter une information, cela ne me paraissait pas improbable, vu qu'ils le font lorsqu'on effectue un achat immobilier dans le neuf.
D'où ma question d'ailleurs ! Comme quoi, je rêve !
Mais je suis d'un naturel optimiste sur la nature humaine, c'est ma force et mon problème à la fois. :wink: Mes interlocuteurs en sont parfois tellement déstabilisés qu'ils deviennent gentils, devant une telle naïveté. :fine:

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