Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#22914 par monclar
Ven 10 Juin 2005 à 10:36

Non, il n'y a pas de réglementation concernant les piscines hors sol, c'est juste à toi de faire attention, la première sécurité étant de retirer l'échelle. Si tu as des enfants en bas âge et que tu veux être tranquile, tu peux trouver des systèmes portatifs de sécurité, mais sinon, aucune obligation ... 8)


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