Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

problème de servitude sur autorisation travaux piscine 8x4

#468165 par bello
Mer 20 Oct 2010 à 08:00

Bonjour, j'ai reçu mon autorisation de travaux tacite de la mairie pour construire une piscine 8x4x1,50m (fond plat) en tradi. Cependant la Communauté de Commune a formulé un avis défavorable du fait du non respect d'une servitude de canalisation d'eaux usées. En effet cette canalisation d'eaux usées d'où proviennent les eaux des 2 maisons du haut, passe juste en dessous de la piscine.

Un technicien de cette administration s'est déplacé et a constaté que la canalisation était en bon état (il a fait passer une caméra) et qu'elle se trouverait (si la piscine est construite) à 80cm au dessous de la partie inférieure de la dalle de la piscine. Cette dalle devrait faire 25cm.

La Communauté de Commune (malgré l'interdiction et puisqu'il n'y a pas de place ailleurs sur le terrain) nous a proposé de signer une décharge de responsabilité et de réaliser une dalle de protection de 20cm au dessus de la canalisation (je suppose qu'avec la dalle de la piscine de 25cm s'est suffisant) pour pouvoir réaliser la piscine.

Que pensez-vous du risque qu'implique la construction de la piscine à 80 cm au dessus de cette canalisation puisque si la canalisation casse, les dommages sur la piscine seront à nos frais?

La piscine peut-elle par son poids endommager cette canalisation?

Une idée pour renforcer et diminuer le risque?

Merci pour votre aide

#468288 par t@xim@n
Mer 20 Oct 2010 à 18:37

Salut essaie déjà de voir avec ton pisciniste ce qu'il en pense, mais bon son intérêt c'est pas de dire non, et je pense que la dalle de la piscine suffit largement .

#468320 par bello
Jeu 21 Oct 2010 à 06:59

Oui, c'est ce qu'il pense aussi mais c'était pour avoir d'autres avis ou d'autres experiences.

#470057 par jpasie
Mar 02 Nov 2010 à 07:11

Bonjour,
Perso, je ne m'implanterais pas au-dessus d'une canalisation E-U. Si des constructions nouvelles nécessitent de remplacer les "tuyaux" ou tout simplement en cas de problème nécessitant l'ouverture d'une tranchée, la destruction et la reconstruction de la piscine seront à votre charge.
C'est un risque à envisager.
Bonne journée

#476996 par lavande
Mar 21 Déc 2010 à 08:28

jpasie a écrit:Bonjour,
Perso, je ne m'implanterais pas au-dessus d'une canalisation E-U. Si des constructions nouvelles nécessitent de remplacer les "tuyaux" ou tout simplement en cas de problème nécessitant l'ouverture d'une tranchée, la destruction et la reconstruction de la piscine seront à votre charge.
C'est un risque à envisager.
Bonne journée


+1 tu peux faire une dalle, ou deux, ou pas du tout en plus.le souci n'est pas la du tout.
La decharge de responsabilité est judicieuse pour la communauté de commune. Tu construis et prends tous les risques.cela est normal.
Je te deconseillerai vivement cette solution.
Peu importe le poid ou autre.tu dois envisager d'autres soucis.les remplacements divers ou les modifications obligatoires qui pourront intervenir sur les eaux usées et les mises en nouvelles conformité par exemple.et penser egalement aux mouvements de terrain etc.
Donc pour moi, pas de construction à cet endroit.
Ou alors passe en kit hors sol, bois, etc.bien amenagé c'est une solution qui pourra eviter de tres gros frais.
si les voisins ont besoin d'en l'avenir de modificatifs ou de travaux, ils te feront casser.
je ne pense pas que le jeu en vaut la chandelle.enfin ce n'est que mon avis. :oops:

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 15 invités