Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

destruction coque polyester

#465474 par ba
Dim 03 Oct 2010 à 11:32

Je vais certainement refaire mon projet piscine mais sur le côté de mon terrain et je vais certainement refermer ma piscine coque, d'après vous dois je faire une demande démolition car je suis déjà imposer sur cette piscine , si je dois de nouveau faire une DT sur ma nouvelle piscine, je serais imposé donc 2 fois, quels sont d'après vous les démarches à effectuer pour être dans les clous?

#466067 par JAck16V
Mer 06 Oct 2010 à 12:29

il me semble que tu peux faire une DT pour démolition, et il en faudra une autre pour la nouvelle. Ou alors tu ne dis rien, seule l'implantation de la piscine va changer sur ton terrain.
Par contre, pourquoi démolir la coque, pourquoi ne pas la déplacer simplement ?

#466163 par joujoule
Mer 06 Oct 2010 à 20:14

Il veut la changer de place, je crois

#466427 par JAck16V
Ven 08 Oct 2010 à 07:21

ben oui justement, une coque ça se bouge ! :wink:

#466532 par philou78
Ven 08 Oct 2010 à 16:00

JAck16V a écrit:ben oui justement, une coque ça se bouge ! :wink:

Certainement , mais si veux le faire dans la discrétion c'est raté :wink:

Philou

#466541 par anmara
Ven 08 Oct 2010 à 16:42

apparemment il ne veut pas la bouger puisqu'il parle de destruction :roll: :shock:

#466546 par ba
Ven 08 Oct 2010 à 18:17

EN fait je vais certainement la couper en morceaux :lol: et l amener à la déchetterie.
EN fait je parle bien d une nouvelle piscine en lieu et place de l'ancienne

#466855 par lavande
Lun 11 Oct 2010 à 05:29

de toute façon si tu veux en faire livrer une autre.pour la discretion c'est vraiment raté !
le plus simple est de declarer la demolition et une nouvelle DT pour la nouvelle avec la nouvelle implantation, c'est une securité pour toi egalement concernant une revente eventuelle de ta maison, la conformité du plan etc.ou si un voisin venait à raler.

#466870 par JAck16V
Lun 11 Oct 2010 à 06:57

ahhh la je vous arrête de suite : Mr François BAROIN, ministre du budget de son état, a déclaré ce matin qu'un circulaire allez passer pour INTERDIRE à partir de maintenant les dénonciations auprès des services fiscaux (pour contrôles fiscales ou autres). voila voila, on ne rigole pas SVP ! :lol: :lol: :lol:

#466885 par lavande
Lun 11 Oct 2010 à 07:39

JAck16V a écrit:ahhh la je vous arrête de suite : Mr François BAROIN, ministre du budget de son état, a déclaré ce matin qu'un circulaire allez passer pour INTERDIRE à partir de maintenant les dénonciations auprès des services fiscaux (pour contrôles fiscales ou autres). voila voila, on ne rigole pas SVP ! :lol: :lol: :lol:


:lol: :lol: :lol: vu le temps que cela prends.pour parution au JO ! les services fiscaux ont encore de beaux jours devant eux :lol: :lol:

#466889 par JAck16V
Lun 11 Oct 2010 à 08:12

Je ne pense pas qu'il est parlé de loi (à confirmer), il a parlé de CIRCULAIRE il me semble ! :oops:

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