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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

help! DT refusé

#464650 par fenix64
Mer 29 Sep 2010 à 15:34

j'ai déposé une DT pour une piscine 10*4 , refusé pour cause d'"emprise au sol dépassé par la maison et le garage".
La Maire nous a dit qu'on était en zone UC (assainissement individuel) est que le coeff d'emprise était de 0.15
La maison fait 140 m2 mais a de grandes terrasses couvertes est a donc une surface du toit de 250m2 + garage 30 m2 soit 280m2
Le terrain en pleine campagne fait quand même 1892 m2 soit *0.15= 283 m2 max d'emprise au sol

Le pisciniste me dit que c'est la première fois qu'il a un tel refus.car d'habitude le PLU ne précise rien ou alors la mairie ne tient pas compte du taux d'emprise au sol.
Y-a-t'il quelque chose à faire? ou adieu piscine

#464705 par Tomax
Mer 29 Sep 2010 à 19:45

Que dit l'article en cause de ton règlement d'urbanisme ?
parce que il me semblait que ce genre de limite s'applique à de la surface hors oeuvre nette. Or une piscine ce n'est ni de la shob ni de la shon. :oops:

#464812 par Philou94
Jeu 30 Sep 2010 à 11:00

Effectivement il faut regarder ta législation locale. Mais il me semble qu'il faut prendre la SHOB pour le calcul de l'emprise au sol, pas la SHON, dans ce cas ta piscine en fait partie.

Maintenant dans ma commune, l'emprise au sol ne prend que les constructions d'une hauteur de plus de 60 cm (ce qui de facto exclue la piscine)

#476999 par lavande
Mar 21 Déc 2010 à 08:39

il te reste à poser une piscine sur une terrasse deja construite.si c'est possible.
En general aller contre l'administration locale est peine perdue.ils se basent sur les textes precis de la commune.

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