Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

déclaration de travaux et plage piscine

#464405 par rousp
Mar 28 Sep 2010 à 09:34

Bonjour,

Mon conjoint est allé en mairie chercher la déclaration de travaux à remplir. On lui a dit que les plages, il ne fallait pas les mentionner ! Ca m'a un peu surprise quand même. :roll:

Sur le plan de masse de la maison, notre terrasse actuelle n'apparait pas (elle a pourtant été construite en même temps que la maison). On a donc dit à mon conjoint également de ne pas dessiner notre terrasse existante.

Quelqu'un aurait-il une explication ? J'ai pas envie d'avoir des problèmes.

#464456 par poun
Mar 28 Sep 2010 à 18:06

Je vais surveiller . Le sujet m'intéresse, car je vais avoir 100m² de terrasse à créer !

#464468 par rousp
Mar 28 Sep 2010 à 18:52

Voici ce que j'ai reçu par mail de la part du service technique de la mairie :

"Bonjour,
Non vous n'avez pas à déclarer la plage, seule l'emprise du bassin."


:roll:

#464469 par lavande
Mar 28 Sep 2010 à 18:57

rousp a écrit:Voici ce que j'ai reçu par mail de la part du service technique de la mairie :

"Bonjour,
Non vous n'avez pas à déclarer la plage, seule l'emprise du bassin."


:roll:

ca parait un peu bizarre; mais pour une fois que c'est dans ce sens, et que la mairie n exige rien .profite ! c est rare :lol:

#464470 par rousp
Mar 28 Sep 2010 à 19:00

Je garde le mail en preuve, au cas où. :wink:

#464554 par JAck16V
Mer 29 Sep 2010 à 08:12

la déclaration des terrasses doit se faire avec un permis de construire (encore que, suivant la hauteur, les avis diverges sur cette question). Je pense donc que ta Mairie a voulu t'éviter cette complication. Pour une fois qu'ils ne sont pas à cheval sur le règlement, on ne va pas pleurer !

#464562 par rousp
Mer 29 Sep 2010 à 08:29

C'est clair que je ne vais pas pleurer. Je ne voudrais pas qu'ils changent d'avis ultérieurement, une fois que j'aurai construit mes plages. :lol:

#464641 par Tomax
Mer 29 Sep 2010 à 14:07

En effet : bizarre, bizarre :?

#464646 par Ptitbateau
Mer 29 Sep 2010 à 14:35

Ca dépend !
C'était un stagiaire? :lol: :lol: :lol:

#464647 par rousp
Mer 29 Sep 2010 à 14:39

Y'a pas que les stagiaires qui disent des âneries. :wink:

#477000 par lavande
Mar 21 Déc 2010 à 08:41

oui c'est bizarre parce que les taxes foncieres s'appliquent sur les terrasses.
mais bon pour une fois effectivement que c'est dans le bon sens.laisse couler.
c'est bien, tu gardes ton mail et tu es tranquille.

#477002 par anmara
Mar 21 Déc 2010 à 09:05

lavande a écrit:oui c'est bizarre parce que les taxes foncieres s'appliquent sur les terrasses.
mais bon pour une fois effectivement que c'est dans le bon sens.laisse couler.
c'est bien, tu gardes ton mail et tu es tranquille.


bingo :!: trouvé une nouvelle Chris qui remonte des topics vieux de 3 mois :lol: :lol: :lol: :wink:

#477003 par lavande
Mar 21 Déc 2010 à 09:07

anmara a écrit:
lavande a écrit:oui c'est bizarre parce que les taxes foncieres s'appliquent sur les terrasses.
mais bon pour une fois effectivement que c'est dans le bon sens.laisse couler.
c'est bien, tu gardes ton mail et tu es tranquille.


bingo :!: trouvé une nouvelle Chris qui remonte des topics vieux de 3 mois :lol: :lol: :lol: :wink:


ben peu importe.la reponse peut servir à d'autres.
meme dans trois mois ! donc au printemps :lol: :lol:

#477004 par anmara
Mar 21 Déc 2010 à 09:11

lavande a écrit:
anmara a écrit:
lavande a écrit:oui c'est bizarre parce que les taxes foncieres s'appliquent sur les terrasses.
mais bon pour une fois effectivement que c'est dans le bon sens.laisse couler.
c'est bien, tu gardes ton mail et tu es tranquille.


bingo :!: trouvé une nouvelle Chris qui remonte des topics vieux de 3 mois :lol: :lol: :lol: :wink:


ben peu importe.la reponse peut servir à d'autres.
meme dans trois mois ! donc au printemps :lol: :lol:


:lol: :lol: :lol: :wink:

#477013 par poun
Mar 21 Déc 2010 à 10:14

anmara a écrit: bingo :!: trouvé une nouvelle Chris qui remonte des topics vieux de 3 mois :lol: :lol: :lol: :wink:


lol ! :lol: :lol: 3 mois ça va encore. J'ai déjà vu des topics sortir d'outre tombe ! :twisted::lol:

En plus Lavande, en remontant un vieux post, tu m'as permis de répondre à une question que j'avais oubliée, sur le local technique enterré ! :wink:

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