Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

accord DT, déjà !

#460614 par patamodeler85z
Mar 07 Sep 2010 à 13:03

bonjour.

juste pour vous dire que j'ai déposé ma DT pour piscine (8x4) + plage 55m2 et PAC le 07 aout 10.

Ce jour, donc le 07 sept 10, ACCORDE.

c'est impérial, en plein mois d'aout, 1 mois seulement. Je n'ai eu besoin de rien rctifié tout comme nous voulons. Que demande le peuple !

limite de propriété au plus près à 3.5m, et de la maison 12m.

bon ben maintenant il faut attendre. signature pour la piscine oct nov 2011 pour mise en eau fin mai 2012.

je souhaite bonne chance à tout ceux qui ont un projet piscine.

a+.
edouard

#462499 par Bandenabos
Sam 18 Sep 2010 à 13:52

Normal, une DT c'est 1 mois.

Un permis c'est 3 mois toujours par contre !

#462839 par XC601
Lun 20 Sep 2010 à 15:32

Le délai légal c'est un mois pour une DT et pour la mienne ça a été accordée le jour même du dépôt en mairie, c'est bien les petites communes pour ça :wink:

#463205 par patamodeler85z
Mer 22 Sep 2010 à 15:14

c'est sur que les petites communes ont quelques fois des avantages. Avec ts les travaux qu'in a fait à la maison, ils nous connaissent bien.

et super sympa en plus. Pourvu que cela dur.
a+
edouard

#464829 par poun
Jeu 30 Sep 2010 à 12:37

De plus pour une DT, on est pas obligé d'attendre plus longtemps qu'un mois, car s'il n'y a pas de réponse de la mairie, ça vaut pour un accord. Donc un mois sans nouvelle et on peut commencer les travaux !

#464838 par patamodeler85z
Jeu 30 Sep 2010 à 13:01

bonjour?

y a t-il une visite de conformité après qu'on est déposé le document de fin de travaux?

ou la mairie en prend bonne note et c'est tout ?

à vous lire.

edouard

#464856 par Philou94
Jeu 30 Sep 2010 à 15:04

Je pense que dans l'absolue la Mairie pourrait le faire, mais vu le nombre de DT déposées, il faudrait un personnel important, donc je ne pense pas que tu verras un fonctionnaire de la Mairie venir vérifier que les travaux sont conformes. Pour ma part pour 2 DT déposées je n'en ai jamais vu

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