Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

#451677 par XC601
Mar 27 Juil 2010 à 16:21

Avez-vous un modèle de DT? J'ai le document mais pratiquement rien est indiqué sur les piscines à part cocher une case "piscine" et plus rien alors que je suppose qu'il faut un plan avec implantation de la piscine sur le plan de masse etc.

D'autre part la secrétaire à la mairie me dit que ça ne passe pas en DDE mais c'est seulement la municipalité qui regarde le dossier et donne son accord? Je croyais que ça passait en DDE pour les DT concernant les piscines?

Merci pour votre aide.

#457965 par patamodeler85z
Mer 25 Aoû 2010 à 08:39

bonjour, une DT vous devez en trouver à votre mairie, ou sur internet, c'est pareil.

moi j'ai rempli un PC parce que j'avais 55m2 de plage et je pensais donc qu'il fallait un PC.
la secrétaire de mairie me dit que c'est quand meme une DT.

je vais refaire ma décla, c'est vrai qu"il n'y a pas grand chose à remplir.

A+.
edouard

#502959 par bugs001
Sam 21 Mai 2011 à 21:48

bonjour,

dites une terrasse en bois, compte aussi ?


merci pour la reponse ! :D :D

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