Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

besoin d'info

#447291 par pag30
Lun 12 Juil 2010 à 18:09

bonjour, je vais faire poser une coque alliance modèle cryptonite 10 en octobre et j'ai besoin d'un renseignement sur la demande de travaux (que j'ai déposée ce jour )

on me dit qu'il faut que la piscine soit contre ma cloture mais par soucis d'esthétisme et de praticité, je l'ai mis en biais, donc a 2/3 de la cloture mais sur mon schéma, j'ai deciné la plage qui va contre la cloture.

à votre avis, cela va passé? :?:

#447462 par JAck16V
Mar 13 Juil 2010 à 10:38

à mon avis non ! car c'est surement en limite de propriété ou à 3 m minimum !(suivant la législation de ta région).

#447523 par pag30
Mar 13 Juil 2010 à 15:51

oui, mais ma plage est en limite de cloture et ma piscine à 2/3 metre

il parait que si la plage est en limite de propriété, ca passe

#447757 par fred71
Mer 14 Juil 2010 à 14:40

Ca va passer car c'est l'ensemble de l'ouvrage piscine + plage qui est considéré :wink:
Sauf que si ta plage fait plus de 20m² au total ils vont surement te demander un permis de construire :roll: ce qui ne change rien par rapport a une DP c'est juste le formulaire qui n'est pas le meme et leur delais de réponse qui peut être plus long :wink:

#448026 par pag30
Jeu 15 Juil 2010 à 17:23

si ca passe pas a cause de la plage, je la réduit sur le moment et je la rajouterai quand je demanderai un permis de construire pour le pool house

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