Piscine en bois imposable vu qu'elle est semi-enterré

Bonjour à tous,
Nous avons ma femme et moi le projet d'une piscine en bois et j'ai contacté les services techniques de la mairie pour savoir s'il fallait une déclaration de travaux.A savoir que notre projet et de faire une picine semi-enterrée mais seulement de 1m avec environ 50 cm au dessus de la terrasse.
Réponse du gars:
Si votre piscine est démontable ce n'est pas la peine de faire une demande de déclaration.Vous respectez la distance avec vos voisins s'ils sont pénibles et basta.
Il m'a même dit que ce n'était pas la peine de respecté les distances avec la rue.
Génial,maintenant ,je me pose la question de savoir si la piscine va être imposable vu qu'elle est semi -enterré.
Je vais donc aller prospecter chez les vendeurs de piscines en bois.Si vous avez des conseils ,je suis preneur.A savoir que je me trouve à Nimes.
Merci à tous.

Tu n'as pas besoin de faire de déclaration de travaux pour une piscine semi enterrée... On a une piscine en bois hors sol 6.5 m de diamètre 1m40 de hauteur 35m3 d'eau et on a fait une terasse en dur sans demander au maire si il avait une préférence sur l'emplacement de la piscine par rapport à la gémoétrie de mo village...
Pour une piscine en bois achète en une à monter où tu fixe le liner directement sur le bois ça se monte vite je l'ai fait en 2 jours après une opération douloureuse au niveau du bas du ventre (donc j'allait assez lentement) avec un ami qui était lui aussi sorti d'une opération d'une hernie (une vraie équipe de bras cassés)...
Tu peux voir chez Cerland... www.cerland.fr

Toute piscine, dès lors qu'elle est sous le niveau de la terre (semi enterrée ou totalement enterrée) est soumis à l'impôt. Elle doit être également sécurisée. Une picine hors sol, elle, échappe à toutes règles.

Toute piscine, dès lors qu'elle est sous le niveau de la terre (semi enterrée ou totalement enterrée) est soumis à l'impôt. Elle doit être également sécurisée. Une picine hors sol, elle, échappe à toutes règles.

et çà peut importe la surface

Les bassins, quel que soit leur usage: agrément, agricole, aquacole (...) à l'exclusion des piscines non couvertes qui relèvent du régime d'exemption du permis, conformément à l'article R.422-2 k, du Code de l'Urbanisme; toutefois, les pratiques antérieures considérant que les piscines, fixes ou non, de très faibles dimensions, n'entrent pas dans le champ d'application du permis de construire peuvent continuer à s'appliquer, sous réserve de l'appréciation des tribunaux...

Avec çà on est renseigné.........

Toute piscine, dès lors qu'elle est sous le niveau de la terre (semi enterrée ou totalement enterrée) est soumis à l'impôt. Elle doit être également sécurisée. Une picine hors sol, elle, échappe à toutes règles.

et çà peut importe la surface

Jusqu'à preuve du contraire oui !

Toute piscine, dès lors qu'elle est sous le niveau de la terre (semi enterrée ou totalement enterrée) est soumis à l'impôt. Elle doit être également sécurisée. Une picine hors sol, elle, échappe à toutes règles.

et çà peut importe la surface

Jusqu'à preuve du contraire oui !

Peux tu m'expliquer pourquoi payer un impôt sur une piscine dont il n'est pas obligatoire de faire de déclaration de travaux ni de permi de construire? La seul document qui fait fois pour ce calcul c'est le permis de construire. La déclaration de travaux elle n'étant qu'une autorisation qui reste au niveau de la mairie pour que les gens ne fassent pas n'importe quoi chez eux, surtout s'ils sont régis par les beaux arts. La dimension est donc très importante, la hauteur par rapport au sol aussi, et elle doit être démontable. bizarement, quand il s'agit d'imôt, personne n'a la même version.

La seul document qui fait fois pour ce calcul c'est le permis de construire. La déclaration de travaux elle n'étant qu'une autorisation qui reste au niveau de la mairie pour que les gens ne fassent pas n'importe quoi chez eux, surtout s'ils sont régis par les beaux arts.

Bien sûr que non ! Sinon personne ne payerait d'impôt pour sa piscine vu qu'il n'y a pas de permis de construire (en général) mais seulement une autorisation.
La règle est simple : Piscine enterrée => Déclaration de travaux => impôt.

toujours pas d'accord. Ou alors ils sont vraiement sympa à ma mairie puisqu'il n'est pas nécessaire de faire de déclaration de travaux sous certaines conditions bien sûr. On m'aurait menti? Piscine démontable et ne dépassant pas de plus de 50 cm du sol (sinon déclaration obligatoire) et pas entérrée de plus de 80 cm ( sinon déclaration obligatoire), pas non plus de chappe (sinon déclaration obligatoire). Rien ne doit être fait en dur. Ma piscine repose actuellement sur un lit de sable de 20cm bien tassé avec une bonne dose de chaux en dessous. Ou as tu eu tes infos?
Moi, je suis directement allé voir à la mairie plus un petit coup de téléphone aux impôts pour confirmation. Aujopurd'hui, beaucoup choisissent d'ailleurs les piscine en semi-enterré pour ne pas payer d'impôts car piscine =luxe. Je suis curieux de savoir ou tu as eu tes infos, il serait très interessant de comparer nos sources.

Je crois qu'au contraire on est d'accord ! Si tu réponds aux conditions que tu cites (qui peuvent varier un peu d'une commune à l'autre), qui font que ta piscine est considérée comme amovible en gros, tu n'as pas besoin de déclaration et tu ne payes pas d'impôt (en plus). Sinon, déclaration et €....

Extrait du code des impots :

Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative taxable, même si elle ne concerne pas la partie principale du local.

La construction doit être reliée au sol de telle façon qu'il soit impossible de la déplacer sans la démolir.

Tel est le cas si la piscine, par exemple, repose sur des fondations ou une assise en maçonnerie ou en ciment.

Une piscine privée est définie, selon l'article 324 L II de l'annexe III au code général des impôts, comme un élément de pur agrément classé parmi les dépendances bâties.

Ma piscine repose sur uen dalle béton et pourtant, pas de déclaration de travaux !

Merci BR, je commençait à avoir des doutes. Enfin bon, qui pourrait aller verrifier s'il y a une dalle béton sous la piscine? Ils vont quand même pas plonger pour aller vérifier?
Par contre, il est vrai que d'une commune à l'autre les conditions ne sont jamais les mêmes quand on parle de piscine ou de construction, chacun fait sa sauce.

'impôt foncier à raison de 15 francs par metre carré de piscine
Qu'en pensez vous ?

ben ça doit etre des francs cfa, c pratiquement les seuls ki restent
et 15 F cfa c pas beaucoup, toubab