Piscines Eauplaisir

Bonjour,

J'ai fait parvenir ma déclaration de fin de travaux a la mairie.
Je vien de recevoir des impots cadastre un formulaire Cerfa 6650 a remplir mais je ne ses pas si il faut juste remplir e paragraphe 5 ou si il faut remplir la demande complete y comprit tout sur la maison hors quel a 9 ans et que je l'avait déja fait vu que c'était une construction neuve.
Quand pensez vous ?
Merci d'avance.

bonjour,

n'ayant pas vu de réponse à ce sujet, j'ai la même question :

aprés avoir reçu une déclaration modèle H1 à remplir suite à clotûre des travaux côté mairie, faut-il remplir tout le formulaire ou uniquement la partie 5 relative aux piscines ?

merci

bonjour j y suis allée deux fois.
en fait juste la page 1 dans le cadre réservé à l'administration
la personne a indiqué "piscine avec le detail , soit beton soit bois" et page 3 à noter si il y a des terrasses ou pas et la superficie.
c'est ce que j'ai eu comme reponse, j'ai donc deposé comme cela.
Ne t inquiete pas, si il manque quelque chose.ils te trouveront pour le complement d'information !

zut partit 2 fois !

merci

j'ai depuis posé la question aux impots et ils m'ont répondu qu'il fallait remplir uniquement la rubrique 51 si il n'y avait que la piscine de nouveau

à voir quand ils recevront le courrier si c'est ok pour eux

bonjour j ai vue sur un site que pour la construction d une piscine il n y a pas de permis de construire et ni de taxe foncière

julien67 a écrit:bonjour j ai vue sur un site que pour la construction d une piscine il n y a pas de permis de construire et ni de taxe foncière

c'est surement sur un site de blagues

http://www.abris-bois.com/info/formalite.htm

si ta piscine a une surface inferieur à 2 m2 effectivement..mais peu doivent rentrer dans ce cadre...il s'agit plutot d'un bassin..

en dessous 10m², pas de déclaration

10 à 20m², déclaration de travaux

au dessus de 20m², permis de construire

emilie a écrit:en dessous 10m², pas de déclaration

10 à 20m², déclaration de travaux

au dessus de 20m², permis de construire

Ma piscine fait plus de 20 m², et une DT a suffit.

Moi aussi +20m² et une simple DT cette année

Chacha a écrit:

snoopy45 a écrit:

emilie a écrit:en dessous 10m², pas de déclaration

10 à 20m², déclaration de travaux

au dessus de 20m², permis de construire

Ma piscine fait plus de 20 m², et une DT a suffit.

Oui, mais en quelle année ? ? ? ?

Dis donc toi, vieux machin !
Ch'uis ach'ment plus jeune que toi, et ma piscine n'a que 5 ans !

Pour étayer ma réponse

C'est pour une piscine entre 10 et 100m² que la DP suffit. Au-delà c'est un PC.

ok