bonjour,
nous avons acheté une piscine hors sol en acier, que nous voulons semi enterrer.
après maints renseignements, il apparait que nous devons faire une déclaration d etravuax en mairie ; or l maçon vient faire le trou dans un mois tout est calé!
pouvez vous me dire si le dossier est compliqué à monter (beaucoup de docs à fournir?), si l'acceptation est facile, et si c'est long? car nosu ne pouvons plus reposser le maçon et devont quand meme faire les travaux , meme sans la réponse de la mairie!.
merci à tous, c'est du souci ces lois!
Il s'agit uniquement d'une déclaration préalable et personnelement, pour mon projet de piscine hors-sol, le souci est venu de mon mur de clôture qui était trop haut par rapport à la réglementation.
Les docs que j'ai fourni sont les suivants :
- Déclaration préalable cerfa 13404*01 (7 pages)
- remplir les compartiment de la DP n°1,2,35.1,5.2 et 8 (le reste n'est pas nécessaire)
- plan de situation (cadastre.gou.fr)
- plan de masse (implantation de ton projet sur terrain)
- plan de coupe du projet (je l'ai mis mais je ne pense pas qu'il soit nécessaire)
J'ai déposé le tout au mois d'août dernier et la réponse est parvenue une semaine plus tard (avec un refus, mais rien à voir avec la piscine, juste à cause de mon mur.)
merci pour ta réponse!
nous avons préparé notre dossier, avec plan fait par mon mari représentant le projet à l'echelle (terrain et piscine avec les quotes), copie du pos et copie de notre parcelle (docs eu par le notaire lors de l'achat).
nous avons bien positionné la piscine à plus de 3 mètres des urs des voisins, et notre mur de cloture fait environ 2m de haut.
nous devons aller déposer en mairie demain, j'espère que tout ira bien!.
merci encore!
