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Help, permis de construire piscine, Pool House refusé !!!

#416909 par fxlacombe
Mar 09 Mar 2010 à 18:41

Bonjour à tous,

Je suis très ennuyé. Je viens de recevoir un refus de mon permis de construire pour ma piscine, sa terrasse et le pool House. Je vous donne quelques éléments de contexte :
- J'habite une vieille ferme à la campagne et possède un terrain de 6000 mètres carrés autour de la maison.
J'ai fait une demande de permis de construire pour :
- Une piscine miroir de 6mx13m en maçonnerie traditionnelle carrelée
- une terrasse de 160 mètres carrés environ, autour de la piscine
- Un pool House au bord de la terrasse de 28 mètres carrés. Ce pool House ne touche pas la maison. Voici une plan de masse des constructions http://www.megaupload.com/?d=QBEJB8KO

Et j'ai eu un refus invoquant un tas d'article incompréhensibles.voici le lien http://www.megaupload.com/?d=IGEOH3I4

Je vais rencontrer demain le maire de ma commune, mais je me demande quoi lui dire.Il faut dire que le projet est déjà très avancé. Le ferraillage du bassin est terminé et nous coulons le radier vendredi.

Je souhaiterais connaitre la différence entre un permis de construire et une déclaration de travaux au niveau administratif.
Si j'ai demandé un permis de construire, c'est uniquement parce que mon pool house faisait plus de 20 mètres carrés, soit 7x4 = 28m. Il pourrait tout aussi bien ne faire que 6x3=18m et donc ne pas être soumis à un permis de construire. Est-ce que dans mon cas ça va changer quelque chose que je refasse une déclaration de travaux pour le même projet avec un bâtiment plus petit ? Il y a t'il une autorisation attendue lorsque l'on fait une déclaration de travaux? Il y a t'il une recette finale faite par la mairie à la fin des travaux? En gros si je déclare un batiment de 6x3 et que je fais 7x4, est-ce qu'ils vont venir contrôler?
Bref je me pose beaucoup de questions et ne sais pas comment me sortir de cette mauvaise passe.
Si quelqu'un de compétent sur le sujet peut me répondre, je suis preneur.
Merci de votre aide.

@+

#416999 par jpasie
Mer 10 Mar 2010 à 08:35

Bonjour,
A la lecture (à l'envers) de l'arrêté du Maire, il semble que vous soyez en zone non constructible et ne pouvant recevoir aucune construction de quelque type que ce soit (zone naturelle donc protégée).
Il faudrait essayer de ne faire, dans un premeier temps qu'une demande préalable de travaux pour la piscine (vu l'avancement).
Si la commune n'a pas enore de PLU (plan locale d'urbanisme), voir avec le Maire si la partie du terrain concernée ne peut pas être classée en zone constructible. Ceci peut se faire en cédant pour une quelconque raison (à voir avec le Maire), un morceau de terrain pour un arrêt bus par exemple ou un agrandissement de voierie communale, etc. etc.
Je vous conseillerais de ramener la surface du pool-house en-dessous de 20 m2 et de ne pas déclarer la terrasse (surtout de 160 m2, ça choque!).
Je vous souhaite bonne chance,
Cordialement

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