Textes regissant l'implantation d'une pompe a chaleur pour p

"VULCAN"]


Bonjour, Vulcan,
Petit rappel: ce n'est pas le boulot du maire que de gérer les niveaux sonores des équipements.

**** Ah bon ! encore une désinformation !
Tous les maires de France ( nul n'est censé ignorer la loi , sutout un elu )ont ont reçu un document à savoir Un GUIDE pour la prevention des nuisances sonores
Le titre est édifiant
Ce guide vous apporte les outils et informations pratiques pour intervenir dans la lutte contre les nuisances sonores de voisinage

PREFACE
Vous êtes maire de l’une des 36 785 communes françaises.
Vous le savez, le bruit constitue pour nos concitoyens l’une des nuisances les plus fortement
ressenties. En dehors de son importance pour la qualité de la vie, le bruit a aussi des répercussions
prouvées sur la santé.
Autorité administrative proche des citoyens, vous êtes en première ligne pour lutter contre
les nuisances sonores. Le présent guide contient des informations et des conseils pratiques qui
vous aideront à répondre le plus efficacement possible aux attentes de vos concitoyens.
Le maire dispose de nombreuses compétences dans le domaine des nuisances sonores.
La réglementation contre les bruits de voisinage a été renforcée pour lui donner les outils nécessaires afin de gérer les réclamations des habitants de sa commune.
Celles-ci sont souvent délicates à traiter : elles nécessitent un travail d’écoute des parties en présence, mais également une rigueur dans l’application d’un droit au calme pour tous.
Mais la lutte contre le bruit ne se limite pas au traitement des réclamations.
Elle doit aussi s’envisager sous la forme d’actions de prévention.
J’espère que ce document contribuera à vos efforts pour mettre en place une politique équilibrée reposant sur ces deux axes.
Le Directeur Général de la Santé

Le fait pour un maire d'autoriser l'installation d'une PAC en limite de propriété du terrain du voisin est une faute et incompatible avec son obligation de prévention de nuisance sonore , surtout quand les constructeurs de PAC reconnaissant que ces machines en fonctionnement font du bruit et préconisent une distance dite de précaution comprise entre 10-12 m avec capot d'insonorisation ou minimum 20 m sans dispositif particulier

Ps : ce guide est accessible sur internet - site du ministere de l'environnement
Liste des Bruits anormaux de voisinage répréhensibles au titre de troubles anormaux de voisinage
• Cris d’animaux
• Appareils de diffusion du son et de la musique
• Outils de bricolage et de jardinage
• Appareils électroménagers
• Jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés
• Utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolation
acoustique
• Pétards et feux d’artifice
• Activités occasionnelles,fêtes familiales, ou travauxde réparation
• Certains équipements fixes comme les ventilateurs,les climatiseurs, les pompes à chaleur, les équipements de piscines familiales
(circulaire du 27 février 1996)

Y'aura toujours des voisins casses-couilles et des casses-couilles, qui pour la moindre perturbation de leur petit confort, viennent vous enmerder

"VULCAN"]


Bonjour, Vulcan,
Petit rappel: ce n'est pas le boulot du maire que de gérer les niveaux sonores des équipements.

**** Ah bon ! encore une désinformation !
Tous les maires de France ( nul n'est censé ignorer la loi , sutout un elu )ont ont reçu un document à savoir Un GUIDE pour la prevention des nuisances sonores
Le titre est édifiant
Ce guide vous apporte les outils et informations pratiques pour intervenir dans la lutte contre les nuisances sonores de voisinage

PREFACE
Vous êtes maire de l’une des 36 785 communes françaises.
Vous le savez, le bruit constitue pour nos concitoyens l’une des nuisances les plus fortement
ressenties. En dehors de son importance pour la qualité de la vie, le bruit a aussi des répercussions
prouvées sur la santé.
Autorité administrative proche des citoyens, vous êtes en première ligne pour lutter contre
les nuisances sonores. Le présent guide contient des informations et des conseils pratiques qui
vous aideront à répondre le plus efficacement possible aux attentes de vos concitoyens.
Le maire dispose de nombreuses compétences dans le domaine des nuisances sonores.
La réglementation contre les bruits de voisinage a été renforcée pour lui donner les outils nécessaires afin de gérer les réclamations des habitants de sa commune.
Celles-ci sont souvent délicates à traiter : elles nécessitent un travail d’écoute des parties en présence, mais également une rigueur dans l’application d’un droit au calme pour tous.
Mais la lutte contre le bruit ne se limite pas au traitement des réclamations.
Elle doit aussi s’envisager sous la forme d’actions de prévention.
J’espère que ce document contribuera à vos efforts pour mettre en place une politique équilibrée reposant sur ces deux axes.
Le Directeur Général de la Santé

Le fait pour un maire d'autoriser l'installation d'une PAC en limite de propriété du terrain du voisin est une faute et incompatible avec son obligation de prévention de nuisance sonore , surtout quand les constructeurs de PAC reconnaissant que ces machines en fonctionnement font du bruit et préconisent une distance dite de précaution comprise entre 10-12 m avec capot d'insonorisation ou minimum 20 m sans dispositif particulier

Ps : ce guide est accessible sur internet - site du ministere de l'environnement
Liste des Bruits anormaux de voisinage répréhensibles au titre de troubles anormaux de voisinage
• Cris d’animaux
• Appareils de diffusion du son et de la musique
• Outils de bricolage et de jardinage
• Appareils électroménagers
• Jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés
• Utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolation
acoustique
• Pétards et feux d’artifice
• Activités occasionnelles,fêtes familiales, ou travauxde réparation
• Certains équipements fixes comme les ventilateurs,les climatiseurs, les pompes à chaleur, les équipements de piscines familiales
(circulaire du 27 février 1996)

Nouveau rappel Vulcan:
Ceci n'est pas un texte de loi mais simplement un souhait du directeur général de la santé. Il ne peut être qu'une référence et n'a pas à être appliqué à la lettre (heureusement).
Je crois qu'il faudrait que tu prennes conscience du travail des maires. Essaie de te rappocher de tes élus et pose leur des questions sur leur fonction, je pense que tu seras surpris (tu n'est pas le seul d'ailleurs).
Quand au bruit d'une PAC, je ne le trouve pas élévé du tout.
Mon voisin se chauffe en partie avec et même en plein hiver, à 4 m de la PAC, je l'entends à peine.
Que dire du bruit des éoliennes, des vibrations des transfo, du ronronnement des ordis (tiens, ce bruit ne te gène pas?), etc.etc.
Cordialement quand même et sans rancune mais j'ai l'habitude de dire ce que je pense et remettre les choses dans leur contexte.
Un peu de tolérance quand même!

"VULCAN"]
96)

Nouveau rappel Vulcan:
Ceci n'est pas un texte de loi mais simplement un souhait du directeur général de la santé. Il ne peut être qu'une référence et n'a pas à être appliqué à la lettre (heureusement).
Je crois qu'il faudrait que tu prennes conscience du travail des maires. Essaie de te rappocher de tes élus et pose leur des questions sur leur fonction, je pense que tu seras surpris (tu n'est pas le seul d'ailleurs).
Quand au bruit d'une PAC, je ne le trouve pas élévé du tout.
Mon voisin se chauffe en partie avec et même en plein hiver, à 4 m de la PAC, je l'entends à peine.
Que dire du bruit des éoliennes, des vibrations des transfo, du ronronnement des ordis (tiens, ce bruit ne te gène pas?), etc.etc.
Cordialement quand même et sans rancune mais j'ai l'habitude de dire ce que je pense et remettre les choses dans leur contexte.
Un peu de tolérance quand même!

Bonjour,

J'ai été élu local pendant 12 ans et je prenais mes responsabilités et j'ai aussi l'habitude aussi de dire ce que je pense , au risque de me repeter mais je voudrais informer les lecteurs de cet excellent forum

La lutte contre le bruit fait l'objet d'articles de loi dans le Code de la Santé publique . Ce ne sont pas des textes facultatifs

Les éoliennes, transfos etc de ton exemple ne sont pas soumis aux mêmes règles , font l'objet d'un régime particulier ou derogations prévus dans le dernier décret de 2008 , sauf erreut . Ce sont des activités commerciales ou industrielles

Ton experience personnelle confirme mes propos q'une PAC à 4 metres fait du bruit . La loi est claire . Tu ne dois subir aucun bruit audible provenant d'une installation de ton voisin

Pour mon cas personnel , la PAC en limite de propriété , plus les gamins du voisin qui plongent , crient , parfois en été jusqu'a minuit , est ce que
c'est acceptable ?
Le fond du probleme , c'est que de jeunes cadres un peu megalos
sur un terrain comme un timbre poste veulent installer tout et n'importe quoi !

Si la loi était toujours claire, cela se saurait : la justice ne serait plus rendue par des juges mais par des machines

C'est une utopie que de rendre tous les textes clairs, car chaque situation est individuelle.

La notion de bruit doit être examinée dans le cadre du trouble de voisinage, notion très floue où la proportionalité entre le droit individuel du "fauteur de trouble" et du voisin lésé doivent être examinée. Tout est une question de fait. Le bel exemple est celui du coq qui chante à l'aube. Cela sera jugé comme tout à fait normal à la campagne mais pas dans un appartement à Paris.

Par ailleurs, il est clair que le bruit "zéro" n'existe pas.

Dans ce genre de situation (bruit excessif de PAC), le juge s'en remettra généralement à l'avis d'experts, voire se rend sur place pour se rendre personnellement compte de l'étendue du trouble et des possibilités éventuelles de solutions sur place.
Mais il ne faut surtout pas croire que chaque personne est en droit d'exiger le bruit "zéro" de la part de son voisin. Venir avec de tels arguments est même risible, et pourrait avoir l'effet contraire à celui escompté face au juge

Si la loi était toujours claire, cela se saurait : la justice ne serait plus rendue par des juges mais par des machines

Curieux raisonnement intellectuel . Les juges en principe sont là pour faire appliquer la loi et sanctionner ceux qui ne la respectent pas . Il y a 2 articles du Code de la Santé Publique que les juges ne peuvent ignorer . Il y a des arrêts récents qui commencent a faire jurisprudence .

La notion de bruit doit être examinée dans le cadre du trouble de voisinage, notion très floue où la proportionnalité entre le droit individuel du "fauteur de trouble" et du voisin lésé doivent être examinée. Tout est une question de fait. Le bel exemple est celui du coq qui chante à l'aube. Cela sera jugé comme tout à fait normal à la campagne mais pas dans un appartement à Paris.

A la campagne , en principe. les poulaillers ne sont pas placés en mitoyenneté de la terrasse du voisin ! rien a voir avec le ventilo d'une PAC .Il faut être sérieux ! Avec les textes actuels tout bruit anormal de voisinage entre particuliers est passible d'une contravention , transmise selon les cas au Procureur de la Republique

Dans ce genre de situation (bruit excessif de PAC), le juge s'en remettra généralement à l'avis d'experts, voire se rend sur place pour se rendre personnellement compte de l'étendue du trouble et des possibilités éventuelles de solutions sur place.
Mais il ne faut surtout pas croire que chaque personne est en droit d'exiger le bruit "zéro" de la part de son voisin. Venir avec de tels arguments est même risible, et pourrait avoir l'effet contraire à celui escompté face au juge

Chaque personne a quand même le droit de ne pas être importuné tous les jours par le sifflement continu et permanent d'une machine placée volontairement par son propriétaire le plus loin possible de son salon et au contact direct de la terrasse de son voisin
Quand on est directement concerné ..Ce n'est pas risible .. du tout

Et bien puisque ton cas est si simple et évident, je ne comprends pas pourquoi :
1. tu viens te plaindre et te renseigner sur le forum;
2. tu traînes tant à faire appliquer la loi claire (et confortée par la jurisprudence) par voie de justice.

Tant que tu y es, je propose que tu coupes les couilles à ton outrecuidant voisin. Comme cela il ne risquera plus de faire faire du bruit à sa femme durant leurs ébats amoureux. En plus, cela lui apprendra à respecter ta quiétude qui est un droit inconditionnel et absolu.


Je ne suis pas présent pour me rendre compte de ta situation réelle, qui est peut-être anormale, mais vu ta manière de raisonner, je te plains mon pôvre Vulcan

Au fait ou crèche t'il notre Volcan Le jour ou je change de quartier, je n'voudrais pô être son voisin parcequ'ici entre les motos, les amplis, le chien etc . . .

:lol: Nous les brisent menu, les motards ! ! ! ! ! ! !

Reprise des rassemblement de side, ce week-end, dans la région Camping, barbeuc et apéro, juste en face de l'île de Bréhat. Pô encore de voisins sur le camping à cette période

:shock: Avec Paimpol et sa falaise ? ? ? ? ?

Plouezec, plus exactement, vue magnifique sur la mer et la côte

:shock: N'oubliez pas les cirés jaunes ! ! ! ! ! !

Ce s'rait indigne d'un Breton Motard ou pô

Et bien puisque ton cas est si simple et évident, je ne comprends pas pourquoi :
1. tu viens te plaindre et te renseigner sur le forum;
2. tu traînes tant à faire appliquer la loi claire (et confortée par la jurisprudence) par voie de justice.

Tant que tu y es, je propose que tu coupes les couilles à ton outrecuidant voisin. Comme cela il ne risquera plus de faire faire du bruit à sa femme durant leurs ébats amoureux. En plus, cela lui apprendra à respecter ta quiétude qui est un droit inconditionnel et absolu.


Je ne suis pas présent pour me rendre compte de ta situation réelle, qui est peut-être anormale, mais vu ta manière de raisonner, je te plains mon pôvre Vulcan

Laisse béton BC 237, j'abandonne. Monsieur veut du light: 0% pour tout et certainement partout.

Du coup, j'ai acheté la mienne hier

Char ami BC237 la regle du forum est
Les propos injurieux, diffamatoires, racistes, etc, sont interdits par les conditions d'utilisation du forum

Restons poli et courtois et bien elévé si possible

La liberté de chacun s'arrete ou commence celle de l'autre disait le sage

Ce n'est pas parce qu'on est jeune grossier , avec des grosses c. que l'on peut s'arroger le droit de ridiculiser ses semblables ! de les empêcher de dormir a parir de 10 h du soir , en installant une chose ( piscine ou autre ) source de nuisance et de bruit

Sympathisant des idées écologiques qui ont de plus en plus d'adeptes je voulais simplement informer sur ce forum les gens de bonne volonté , sur la règlementation applicable pour la prevention et la lutte contre les nuisances liées au bruit

Je vois que cela déclenche des réactions de primates et castratrices chez certains . a l'évidence à bout d'arguments ! a moins que se cachent derrière des installateurs de PAC dont le seul but est de vendre leur camelote !

Faut-il rappeler les faits divers répétés de personnes qui exaspérées par les agressions liés au bruit , pètent les plombs et sortent le fusil car ils ne supportent plus ces agressions sonores permanentes

Et bien puisque ton cas est si simple et évident, je ne comprends pas pourquoi :
1. tu viens te plaindre et te renseigner sur le forum;
2. tu traînes tant à faire appliquer la loi claire (et confortée par la jurisprudence) par voie de justice.

Tant que tu y es, je propose que tu coupes les couilles à ton outrecuidant voisin. Comme cela il ne risquera plus de faire faire du bruit à sa femme durant leurs ébats amoureux. En plus, cela lui apprendra à respecter ta quiétude qui est un droit inconditionnel et absolu.

Je ne suis pas présent pour me rendre compte de ta situation réelle, qui est peut-être anormale, mais vu ta manière de raisonner, je te plains mon pôvre Vulcan

Char ami BC237 la regle du forum est
Les propos injurieux, diffamatoires, racistes, etc, sont interdits par les conditions d'utilisation du forum

Restons poli et courtois et bien elévé si possible

La liberté de chacun s'arrete ou commence celle de l'autre disait le sage

Ce n'est pas parce qu'on est jeune grossier , avec des grosses c. que l'on peut s'arroger le droit de ridiculiser ses semblables ! de les empêcher de dormir a parir de 10 h du soir , en installant une chose ( piscine ou autre ) source de nuisance et de bruit

Sympathisant des idées écologiques qui ont de plus en plus d'adeptes je voulais simplement informer sur ce forum les gens de bonne volonté , sur la règlementation applicable pour la prevention et la lutte contre les nuisances liées au bruit

Je vois que cela déclenche des réactions de primates et castratrices chez certains . a l'évidence à bout d'arguments ! a moins que se cachent derrière des installateurs de PAC dont le seul but est de vendre leur camelote !

Faut-il rappeler les faits divers répétés de personnes qui exaspérées par les agressions liés au bruit , pètent les plombs et sortent le fusil car ils ne supportent plus ces agressions sonores permanentes

Et bien puisque ton cas est si simple et évident, je ne comprends pas pourquoi :
1. tu viens te plaindre et te renseigner sur le forum;
2. tu traînes tant à faire appliquer la loi claire (et confortée par la jurisprudence) par voie de justice.

Tant que tu y es, je propose que tu coupes les couilles à ton outrecuidant voisin. Comme cela il ne risquera plus de faire faire du bruit à sa femme durant leurs ébats amoureux. En plus, cela lui apprendra à respecter ta quiétude qui est un droit inconditionnel et absolu.

Je ne suis pas présent pour me rendre compte de ta situation réelle, qui est peut-être anormale, mais vu ta manière de raisonner, je te plains mon pôvre Vulcan

Ou as tu lu ça BC te plainds, mon pôv C'est pô la même chose

Du coup, je comprends plus rien à ta situation Vulcan.
Tu as une piscine ou non ?
T'as installé une PAC et ton voisin et mécontent ou c'est l'inverse, t'as une piscine et ton voisin aussi mais lui à une PAC qui fait du bruit et toi tu ne fais pas de bruit ?
Y'a des trucs qui m'échappe.

Du coup, je comprends plus rien à ta situation Vulcan.
Tu as une piscine ou non ?
T'as installé une PAC et ton voisin et mécontent ou c'est l'inverse, t'as une piscine et ton voisin aussi mais lui à une PAC qui fait du bruit et toi tu ne fais pas de bruit ?
Y'a des trucs qui m'échappe.

Retourne dormir Lolo et ne ronfle pô A cause des voisins

Char ami BC237 la regle du forum est
Les propos injurieux, diffamatoires, racistes, etc, sont interdits par les conditions d'utilisation du forum

Restons poli et courtois et bien elévé si possible

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Ce n'est pas parce qu'on est jeune grossier , avec des grosses c. que l'on peut s'arroger le droit de ridiculiser ses semblables ! de les empêcher de dormir a parir de 10 h du soir , en installant une chose ( piscine ou autre ) source de nuisance et de bruit

Sympathisant des idées écologiques qui ont de plus en plus d'adeptes je voulais simplement informer sur ce forum les gens de bonne volonté , sur la règlementation applicable pour la prevention et la lutte contre les nuisances liées au bruit

Je vois que cela déclenche des réactions de primates et castratrices chez certains . a l'évidence à bout d'arguments ! a moins que se cachent derrière des installateurs de PAC dont le seul but est de vendre leur camelote !

Faut-il rappeler les faits divers répétés de personnes qui exaspérées par les agressions liés au bruit , pètent les plombs et sortent le fusil car ils ne supportent plus ces agressions sonores permanentes

Et bien puisque ton cas est si simple et évident, je ne comprends pas pourquoi :
1. tu viens te plaindre et te renseigner sur le forum;
2. tu traînes tant à faire appliquer la loi claire (et confortée par la jurisprudence) par voie de justice.

Tant que tu y es, je propose que tu coupes les couilles à ton outrecuidant voisin. Comme cela il ne risquera plus de faire faire du bruit à sa femme durant leurs ébats amoureux. En plus, cela lui apprendra à respecter ta quiétude qui est un droit inconditionnel et absolu.

Je ne suis pas présent pour me rendre compte de ta situation réelle, qui est peut-être anormale, mais vu ta manière de raisonner, je te plains mon pôvre Vulcan

Excuse-moi, mais si le fait de contredire ta manière de penser équivaut à émettre des propos injurieux, diffamatoires, racistes, etc, je crois vraiment que je ne suis pas sur la même longueur d'onde. De plus, l'humour et le second degré ne sont pas non plus interdits sur le forum. . . Avec une telle mentalité, je comprends décidément que tu as des problèmes de voisinage

Mais ton problème ne trouverait-il pas plutôt son origine dans ton mode de pensée dogmatique ? Car, souvent les écolos sont très à gauche et assez allergiques aux pistoches de particulierss

Ceci dit, si mes propos sont tels que tu les as décrits plus hauts en caractère gras, et donc non conformes à la charte, je t'invite bien volontiers à prévenir le modo

Par contre, j'apprécie ta citation sur la liberté de chacun qui s'arrête là où commence celle de l'autre. C'est un adage qui s'adapte parfaitement à la notion de trouble de voisinage. Ton voisin a le droit d'avoir une piscine avec une PAC (du moins s'il est en ordre du point de vue administratif selon les règles locales) et des gosses qui y poussent parfois des cris. Toi, par contre, tu as le droit de jouir d'une quiétude raisonnable. Tu n'as en aucun cas le droit d'exiger le bruit "zéro" de la part de ton voisin. Chaque cas est particulier et nécessite une analyse concrète pour pouvoir tirer des conclusions : le bruit est-il normal où anormal dans le cadre donné ? Mais venir, comme tu le fais sur le forum avec tes gros sabots en affirmant que tu as droit au bruit zéro témoigne d'un entêtement bête et ridicule (digne d'un primate ?).

Sans rancune l'ami

PS : contrairement à se que tu sous-entends, je n'ai aucune camelote à vendre et ne travaille pas dans le monde la pistoche.

Mais venir, comme tu le fais sur le forum avec tes gros sabots en affirmant que tu as droit au bruit zéro témoigne d'un entêtement bête et ridicule (digne d'un primate ?).

Laisse, Bc ! Ce type doit vivre en célibataire avec des boules dans les oreilles + un casque de forestier pour ne pas entendre le doux bruissement des feuilles à 20 Db ! ! ! ! !

Misère ! Que ne lit-on pas comme çonneries ! ! ! ! !

C'est vrai ça et toi, tu le ranges ton bois

En voyant les échanges sur le bruit, il est clair que c'est un problème majeur dans notre société et dont les règles semblent assez méconnues.

Concernant les bruits générés par des appareils, effectivement une intervention de la police pourrait en théorie constater le trouble anormal du voisinage, mais ce serait plus dans le cas d'une chaîne stéréo, car une PAC génère entre 50 et 60 Db, et à chaque fois que l'on double la distance par rapport au bruit on divise le bruit par deux, à savoir que l'on retire 3 Db du bruit initial. Dans le cas d'une PAC, et dans le cas fort improbable où les forces de l'ordre se déplaceraient, le bruit ne serait pas considéré comme suffisamment élevé pour justifier une amende, car dans ce cas les fonctionnaires jugent à l'oreille.

Il est évident qu'au départ on contacte son voisin et que l'on cherche à trouver un accord.

Concernant les bruits et leurs mesures par la Mairie ou la DASS, il est clair aussi qu'il est difficile de les faire bouger, mais dans mon cas j'avais trouvé une oreille attentive à la DASS qui était finalement venu mesurer le bruit de la PAC, et finalement j'avais trouvé un accord avec mon voisin après la réception du rapport de la DASS via la Mairie.

Il y a évidemment des règles qui régissent les mesures du bruit, comme je l'ai indiqué, ce qui est mesuré c'est l'émergence par rapport au bruit ambiant.

Le bruit zéro (0db je suppose) n'existe pas et serait en théorie difficile à supporter. 30db est considéré comme silencieux. Le bruit dans les arbres (vent très faible) tourne autour de 40db.

Il y a aussi une autre vérité, personne ne perçoit le bruit de la même façon certains considèreront un bruit insupportable alors que d'autres le considèreront comme insignifiant. De plus le propriétaire de la PAC considèrera toujours sa PAC comme silencieuse, alors que celui qui la subit (et qui lui n'a pas la possibilité de l'arrêter ou de changer les plages horaires) la considèrera comme insupportable.