Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

aux secours gros probleme délacration de travaux

#386149 par sophie38
Mer 30 Sep 2009 à 07:58

Bonjour,
Je rencontre un gros probleme nous avons fait construire dans le terrain de mes parents sur le plan du terrain avant construction il y avez un garage construit a l'epoque de mes parents ,nous quand on a construit le garage n'est pas sur le plan de l'habitation car déja construit avant donc maintenant je ne ses pas si il faut le dessiner ou pas sur le plan de piscine .Car sur le plan cadastre que la mairie ma fournie il n'y est pas .
Et je voudrais pas que l'on me le face démonter .
Comme vous le comprener bien je ne peux pas poser la question a la mairie!
Merci de votre réponse rapide car il faut que je dépose d'ici demain la déclaration car j'ai 2 mois d'attente avec les batiments de france et le maçon veut attaqué avant fin d'année je gagne 3° sur le gobale de la maconnerie .
Merci merci d'avance de votre réponse

#386158 par JAck16V
Mer 30 Sep 2009 à 08:24

tu ne le dessines pas .

Probléme de declaration de travaux

#401707 par Aya111
Ven 18 Déc 2009 à 13:38

Bonjour, pour répondre à vos soucis de déclaration de travaux l'article sur le site ideesmaison.com vous aidera. L'essentiel sur la déclaration de travaux y est expliqué

#401840 par jpasie
Sam 19 Déc 2009 à 08:52

bonjour,
Ne pas rajouter ce qui n'est pas indiqué. :roll:
Simplement respecter les distances d'implantation, c'es tout.
Un conseiller municipal
:oops:

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