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Quand déposer le permis de construire?

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 12:06
par XC601
A quel moment vous déposez votre PC pour la construction de votre piscine, après avoir signer avec le pisciniste ou avant? Quel est le délai d'obtention du PC en retour de la mairie?
Et combien de temps à t-on le droit de construire après l'obtention du PC?

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 13:18
par frysk
Salut XC601,
A quel moment vous déposez votre PC pour la construction de votre piscine, après avoir signer avec le pisciniste ou avant? Pour les piscines extérieures d'une surface inférieure à 100m2 (sans abri ou abri de moins de 1.80m de haut), une simple Déclaration de travaux suffit. Il est préférable d'attendre la réponse de la mairie avant de signer, maintenant, je sais que beaucoup ne dépose rien du tout.
Quel est le délai d'obtention du PC en retour de la mairie? La mairie dispose d'un mois pour accepter ou refuser ta déclaration de travaux.
Et combien de temps à t-on le droit de construire après l'obtention du PC? validité: 2 ans à compter de la décision

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 13:43
par XC601
Tu parles de délcaration de travaux pour une piscine extérieure mais j'ai toujours entendu parler d'une dépose de PC ce qui n'est pas la même chose car ça passe en DDE avant de revenir en mairie.
Au fait il faut aussi délcarer l'abri sur le PC?

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 16:28
par frysk
Donne plus de détails sur ton projet: surface de la piscine, intérieure ou extérieure, abri ou pas (si oui lequel) etc.
et on pourra être plus précis dans les réponses.

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 16:43
par XC601
J'envisagerais une piscine de 7x3,5m extérieur et un abri bas.

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 16:51
par frysk
ok!
je te confirme donc qu'une simple déclaration de travaux suffit, puisque la surface < 100m2 (moi-même j'en ai déposé une en mairie pour une 8x4)
l'abris bas (donc < 1.80m) n'a pas besoin non plus de PC, mais seulement d'une DP.

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 18:08
par XC601
OK merci pour l'info. Combien de temps ça met pour revenir accepter une DP?
Au fait qu'en est-il de la SHON pour mon projet, est-ce que ça rentre dedans ou non?

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 18:09
par Junior
pas de shon
et c'est 2 mois qu'il faut attendre.

Vincent

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 18:34
par frysk
d'accord avec Junior: pas de SHON.
Pour l'instruction du dossier, ma mairie a donné et respecté le délai de 1 mois.

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 18:42
par XC601
2 mois c'est pour un PC donc je pense que le délai doit être plus court pour un DP, 1 mois me semble bon. Par contre y a t-il un possible recours des tiers et donc il faut attendre 2 mois (comme un PC?)avant de commencer les travaux après accord de la mairie?

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 19:05
par frysk
oui, 2 mois à compter du jour de l'affichage du récépissé sur le chantier: ce sont les délais "légalement" prévus.
perso , je n'ai jamais vu d'affichage pour une piscine :roll:

MessagePosté: Lun 14 Sep 2009 à 19:42
par XC601
Tu veux parler de l'affiche qu'on met comme quand on construit (genre pancarte de 1 mètre de long sur 50cm)?

MessagePosté: Mar 15 Sep 2009 à 14:32
par frysk
Légalement, il faut afficher le récépissé de dépot de la DP ainsi que la dite "pancarte".
Encore une fois, je n'ai jamais vu ce type d'affichage pour la construction d'une piscine. :wink:

MessagePosté: Jeu 17 Sep 2009 à 06:05
par Gentil dauphin
Bonjour tlm,

Je confirme, pour la déclaration de travaux concernant la piscine le délai est de un mois sauf si vous êtes dans une zone classée par un monument historique comme c'est mon cas où là c'est deux mois car la déclaration outre la DDE passe par l'architecte des bâtiments de France.

Si vous passez par un pisciniste celui-ci peut se charger des formalités.

La validité d'une déclaration de travaux est de deux ans, si vous n'avez commencé aucuns travaux dans les deux ans il vous faudra la refaire, tout comme si votre projet n'est pas fini dans les deux ans elle devient caduque.

Pour ce qui est de l'affichage sur votre terrain dès le début des travaux, il est obligatoire à l'égard des tiers, si vous passez par un pisciniste connu et reconnu dans le monde de la piscine il se fera un plaisir de vous en procurer un ce qui lui fera en plus sa pub puisque son enseigne sera inscrite sur le panneau, genre "ici se contruit une piscine Desjoyaux" dans mon coin j'ai eu l'occasion d'en voir plusieurs.

J'oubliais. je suis nouvelle, je viens renforcer la gang féminine ! :P :P :P

Bonne journée.

MessagePosté: Jeu 17 Sep 2009 à 08:08
par Gentil dauphin
anmara a écrit:
Chacha a écrit:
Gentil dauphin a écrit:J'oubliais. je suis nouvelle, je viens renforcer la gang féminine ! :P :P :P

Bienvenue à la gentille dauphine ! ! ! ! :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:


le requin a trouvé une nouvelle proie :lol: :lol: :lol:
bienvenue a toi Gentil dauphin :P
ceci dit pas tres feminin comme pseudo :roll:
vais t'appeler oum :!: 8) 8)


Oups ! J'espère qu'il n'a pas les dents trop longues le gentil requin ! :lol: :lol: :lol:

:roll: :roll: "gentil dauphin" pas trop féminin :lol: :lol: je confirme mais j'aimais bien ! "oum" comme oumpapa ! :lol: :lol:

Merci de votre accueil sur ce fofo très instructif consacré à la piscine où j'aurais très certainement besoin de quelques conseils.

MessagePosté: Jeu 17 Sep 2009 à 15:58
par judith
:P :P :P souvenirs, souvenirs ! :P :P :P :P :P :P :P

MessagePosté: Jeu 17 Sep 2009 à 19:25
par Gentil dauphin
:oops: :oops: Désolée je ne connaissais pas Oum le p'tit dauphin blanc, merci Anmara pour le lien, faut dire que ma fille n'a plus l'âge (35 ans) de regarder les dessins animés, mais bientôt je vais m'y remettre car nous allons être Papy et Mamy pour la première fois au mois de février prochain, après un grand malheur :sadg: c'est un vrai bonheur. :lol: :lol:

Je vous souhaite une bonne soirée. :fine:

MessagePosté: Ven 18 Sep 2009 à 15:09
par Gentil dauphin
Bonjour tlm,

Ah que non Chacha, ti Bébé ne va pas se mettre tout de suite devant la télé heureusement, il aura bien le temps et puis il ira faire plouf chez son autre Mamy qui a déjà la piscine et chez moi quand elle sera faite, ont prospectent en ce moment, je vais te faire plaisir ont a déjà rencontré Desjoyaux, j'ai leur devis, rencontré également Magiline et la semaine prochaine Mondial piscine. :P :P :P

Bonne après midi.

"Oum" :lol: :lol: :lol:

MessagePosté: Jeu 29 Oct 2009 à 10:44
par TRINITY
Hello, désolé mais pour une DP c'est 2 mois et pour un PC c'est 3 mois.que ça va être long.