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Modérateurs: ericpastaga, Equipe de moderation sections piscine.

Quand déposer le permis de construire?

#382090 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 12:06

A quel moment vous déposez votre PC pour la construction de votre piscine, après avoir signer avec le pisciniste ou avant? Quel est le délai d'obtention du PC en retour de la mairie?
Et combien de temps à t-on le droit de construire après l'obtention du PC?

#382107 par frysk
Lun 14 Sep 2009 à 13:18

Salut XC601,
A quel moment vous déposez votre PC pour la construction de votre piscine, après avoir signer avec le pisciniste ou avant? Pour les piscines extérieures d'une surface inférieure à 100m2 (sans abri ou abri de moins de 1.80m de haut), une simple Déclaration de travaux suffit. Il est préférable d'attendre la réponse de la mairie avant de signer, maintenant, je sais que beaucoup ne dépose rien du tout.
Quel est le délai d'obtention du PC en retour de la mairie? La mairie dispose d'un mois pour accepter ou refuser ta déclaration de travaux.
Et combien de temps à t-on le droit de construire après l'obtention du PC? validité: 2 ans à compter de la décision

#382117 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 13:43

Tu parles de délcaration de travaux pour une piscine extérieure mais j'ai toujours entendu parler d'une dépose de PC ce qui n'est pas la même chose car ça passe en DDE avant de revenir en mairie.
Au fait il faut aussi délcarer l'abri sur le PC?

#382161 par frysk
Lun 14 Sep 2009 à 16:28

Donne plus de détails sur ton projet: surface de la piscine, intérieure ou extérieure, abri ou pas (si oui lequel) etc.
et on pourra être plus précis dans les réponses.

#382167 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 16:43

J'envisagerais une piscine de 7x3,5m extérieur et un abri bas.

#382173 par frysk
Lun 14 Sep 2009 à 16:51

ok!
je te confirme donc qu'une simple déclaration de travaux suffit, puisque la surface < 100m2 (moi-même j'en ai déposé une en mairie pour une 8x4)
l'abris bas (donc < 1.80m) n'a pas besoin non plus de PC, mais seulement d'une DP.

#382199 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 18:08

OK merci pour l'info. Combien de temps ça met pour revenir accepter une DP?
Au fait qu'en est-il de la SHON pour mon projet, est-ce que ça rentre dedans ou non?

#382201 par Junior
Lun 14 Sep 2009 à 18:09

pas de shon
et c'est 2 mois qu'il faut attendre.

Vincent

#382215 par frysk
Lun 14 Sep 2009 à 18:34

d'accord avec Junior: pas de SHON.
Pour l'instruction du dossier, ma mairie a donné et respecté le délai de 1 mois.

#382219 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 18:42

2 mois c'est pour un PC donc je pense que le délai doit être plus court pour un DP, 1 mois me semble bon. Par contre y a t-il un possible recours des tiers et donc il faut attendre 2 mois (comme un PC?)avant de commencer les travaux après accord de la mairie?

#382225 par frysk
Lun 14 Sep 2009 à 19:05

oui, 2 mois à compter du jour de l'affichage du récépissé sur le chantier: ce sont les délais "légalement" prévus.
perso , je n'ai jamais vu d'affichage pour une piscine :roll:

#382234 par XC601
Lun 14 Sep 2009 à 19:42

Tu veux parler de l'affiche qu'on met comme quand on construit (genre pancarte de 1 mètre de long sur 50cm)?

#382446 par frysk
Mar 15 Sep 2009 à 14:32

Légalement, il faut afficher le récépissé de dépot de la DP ainsi que la dite "pancarte".
Encore une fois, je n'ai jamais vu ce type d'affichage pour la construction d'une piscine. :wink:

#382906 par Gentil dauphin
Jeu 17 Sep 2009 à 06:05

Bonjour tlm,

Je confirme, pour la déclaration de travaux concernant la piscine le délai est de un mois sauf si vous êtes dans une zone classée par un monument historique comme c'est mon cas où là c'est deux mois car la déclaration outre la DDE passe par l'architecte des bâtiments de France.

Si vous passez par un pisciniste celui-ci peut se charger des formalités.

La validité d'une déclaration de travaux est de deux ans, si vous n'avez commencé aucuns travaux dans les deux ans il vous faudra la refaire, tout comme si votre projet n'est pas fini dans les deux ans elle devient caduque.

Pour ce qui est de l'affichage sur votre terrain dès le début des travaux, il est obligatoire à l'égard des tiers, si vous passez par un pisciniste connu et reconnu dans le monde de la piscine il se fera un plaisir de vous en procurer un ce qui lui fera en plus sa pub puisque son enseigne sera inscrite sur le panneau, genre "ici se contruit une piscine Desjoyaux" dans mon coin j'ai eu l'occasion d'en voir plusieurs.

J'oubliais. je suis nouvelle, je viens renforcer la gang féminine ! :P :P :P

Bonne journée.

#382931 par Gentil dauphin
Jeu 17 Sep 2009 à 08:08

anmara a écrit:
Chacha a écrit:
Gentil dauphin a écrit:J'oubliais. je suis nouvelle, je viens renforcer la gang féminine ! :P :P :P

Bienvenue à la gentille dauphine ! ! ! ! :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:


le requin a trouvé une nouvelle proie :lol: :lol: :lol:
bienvenue a toi Gentil dauphin :P
ceci dit pas tres feminin comme pseudo :roll:
vais t'appeler oum :!: 8) 8)


Oups ! J'espère qu'il n'a pas les dents trop longues le gentil requin ! :lol: :lol: :lol:

:roll: :roll: "gentil dauphin" pas trop féminin :lol: :lol: je confirme mais j'aimais bien ! "oum" comme oumpapa ! :lol: :lol:

Merci de votre accueil sur ce fofo très instructif consacré à la piscine où j'aurais très certainement besoin de quelques conseils.

#383037 par judith
Jeu 17 Sep 2009 à 15:58

:P :P :P souvenirs, souvenirs ! :P :P :P :P :P :P :P

#383089 par Gentil dauphin
Jeu 17 Sep 2009 à 19:25

:oops: :oops: Désolée je ne connaissais pas Oum le p'tit dauphin blanc, merci Anmara pour le lien, faut dire que ma fille n'a plus l'âge (35 ans) de regarder les dessins animés, mais bientôt je vais m'y remettre car nous allons être Papy et Mamy pour la première fois au mois de février prochain, après un grand malheur :sadg: c'est un vrai bonheur. :lol: :lol:

Je vous souhaite une bonne soirée. :fine:

#383254 par Gentil dauphin
Ven 18 Sep 2009 à 15:09

Bonjour tlm,

Ah que non Chacha, ti Bébé ne va pas se mettre tout de suite devant la télé heureusement, il aura bien le temps et puis il ira faire plouf chez son autre Mamy qui a déjà la piscine et chez moi quand elle sera faite, ont prospectent en ce moment, je vais te faire plaisir ont a déjà rencontré Desjoyaux, j'ai leur devis, rencontré également Magiline et la semaine prochaine Mondial piscine. :P :P :P

Bonne après midi.

"Oum" :lol: :lol: :lol:

#392148 par TRINITY
Jeu 29 Oct 2009 à 10:44

Hello, désolé mais pour une DP c'est 2 mois et pour un PC c'est 3 mois.que ça va être long.

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