"piscine naturelle" et taxe foncière

Bonjour à tous.

J'ai un projet de piscine et j'hésite entre filtration chimique (clore) et filtration biologique (ie, avec lagune et plante ).

En surfant sur le net à la recherche des + et des - je suis tombé sur cette information / affirmation (je cite) :

"Enfin, une baignade naturelle n’est pas considéré comme une piscine traditionnelle, il n’y a donc pas d’incidence sur la taxe foncière."

la citation est issue de :
http://www.serpe.fr/activites-baignade. ... Qwod3gZ9qg

Ca fait déjà plusieurs semaines que je surf et c'est la première fois que je tombe sur cette notion. Est ce que certain d'entre vous aurait plus d'info et une idée des textes qui pourraient supporter cette affirmation ?

Merci.

Briseis.

Bonjour,
pour info concernant les piscine naturelles: voir la piscine biologique de Combloux dans le 74, fermée pour cause de staphilocoques!
Pou l'imposition, se renseigner aux impôts.

Peux ont comparer une piscine biologique privée avec une publique.

En général les baigneurs dans une privée ne font pas leurs besoins dedans,dans une publique je sais pas.

Et concernant l'impostion si pas de maçonnerie que vient faire les services fiscaux là dedans.
Tu fais un trou tu mets une bache et de l'eau avec des plantes dedans, c'est de l'aménagement ornemental tous ça.

C'est pas le traitement qui est imposé c'est le bati.

Philou

Peux ont comparer une piscine biologique privée avec une publique.

En général les baigneurs dans une privée ne font pas leurs besoins dedans,dans une publique je sais pas.

Et concernant l'impostion si pas de maçonnerie que vient faire les services fiscaux là dedans.
Tu fais un trou tu mets une bache et de l'eau avec des plantes dedans, c'est de l'aménagement ornemental tous ça.

C'est pas le traitement qui est imposé c'est le bati.

Philou

Merci pour vos réponses.

Effectivement, c'est le bati et pas le traitement qui génère la taxe foncière. Cependant quand je voit certains "bassins naturels" sur le net, soit disant non soumit à la taxe foncière, j'ai du mal à concevoir qu'il ne s'agisse pas de construction au sens fiscal.

Ou se situe la limite ? Et comme d'habitude avec notre administration, c'est le flou et in fine, cela dépend de l'interprétation de la loi par les services fiscaux .

Briseis.

Ou se situe la limite ? Et comme d'habitude avec notre administration, c'est le flou et in fine, cela dépend de l'interprétation de la loi par les services fiscaux .
Briseis.

Tu as tout dis briseis , ça dépend de l'humeur de certain.

Philou