bonjour
je souhaite acheter une piscine hors sol et l'enterreé et faire une plage en bois autour
Je voudrais savoir si il a une declaration a faire a la mairie ou au impots et si c'est imposable .Car je vais lui faire une ceinture en parpaing pour la consolider
Merci de vos réponses et a l'attention que vous porterais a mon messsage
Annoemie
je suis passé à l'urbanisme recement pour la déclaration de la mienne, et j'ai demandé en même temps .à partir du moment ou tu creuses, tu dois faire une demande de travaux .bon après il y a théorie et pratique, pour une hors sol enterrée moi je ne demanderais rien car elle est complètement démontable rapidement !
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bonjour
on voit de tout sur le net pour la pose d'une piscine hors sol même si elle reste démontable. a la mairie de mon village,impossible de me donner une réponse fiable. je suis donc allez à la dde avec mon dossier et une demande préalable de travaux que j'ai finalisé avec la personne qui m'a reçu.la piscine hors sol non couverte n'est pas imposable, le problème peut se posé sur le plan d'occupation des sol (servitudes,passage de cannalisations ou autres)la dde a tout les plans.il y a des distances a respecter part rapport au voisinage.si un jour on vient vous controler, dites vous bien que se sera sur dénonciation du voisinage donc vaut mieux être carré pour ne pas payer d'amende et défaire votre installation.
faite comme vous voulez mais cela ne prend que 3 semaines pour la réponse et vaut mieux se protéger du voisinage.
slts paul
Le monde se divise en trois catégories de personnes: un très petit nombre qui produit les événements, un groupe un peu plus nombreux qui veille à leurs exécutions, et enfin une large majorité qui ne comprendra jamais ce qui s'est passé en réalité. . . .!
Exactement dans ce cas, piscine hors-sol en bois semi-enterrée. Après plusieurs appels aux centres des impôts, à la DDE, à l'urbanisme de la communauté de commune, voilàa le résultat:
- aucune déclaration préalable de travaux (donc aucun PC)
- consulter le PLU afin de voir les distances à respecter par rapport aux limites séparatives des voisins
- aucune imposition suite au courrier du centre des impôts qui le confirme
Pour qu'il y ait besoin d'une demande de permis ou de déclaration, il faut que la piscine soit entièrement enterrée, si la piscine est encerclée par des parpaings, pas de soucis.
Pour qu'il y ait imposition il faut que la piscine:
- soit fixée au sol à perpetuelle demeure de telle façon qu'il soit impossible de la déplacer sans la démolir.
- présente le caractère de véritable construction
De plus aucun coefficient d'évaluation pour les piscines n'a été voté dans la commune.
Ce sont les infos que j'ai pu retirer après de nombreuses recherches de la part des personnes des différents services sollicités.
