Peut on porter plainte contre une piscine sans être voisin??

Bonjour,

Qui peut porter plainte contre une piscine?
Qqn qui habite à 5 km?

explique nous un peu pourquoi tu veux porter plainte ? à quelques types de nuisances es tu sujet, etc.

à 5 km ce n'est pas le bruit de la PAC je suppose .

sa sent la DELATION ca, suite a embrouille entre voisin ou "ex"ami.

Il t'a piqué ta femme?

Bonjour,

Qui peut porter plainte contre une piscine?
Qqn qui habite à 5 km?

1) Pas contre une piscine, son propriétaire éventuellement
2) La loi prévoit une recours par un tiers (pas forcément un voisin : n'importe qui) lors de la demande préalable. Le délai est de deux mois après l'accord de l'urbanisme. Après, plus de recours possible
Le recours doit bien entendu être argumenté, en fonction des règles d'urbanisme. Le fait qu'une piscine peut faire du bruit chez vous n'est pas un argument valable.
3) Si la piscine n'a pas été faite selon les règles (demande d'autorisation à l'urbanisme), n'importe qui peut dénoncer ce fait à la mairie. Pas très gentil, mais bon, il y a peut-être de bonnes raisons.
4) Pourquoi veut-tu porter plainte? Ou bien pourquoi crains-tu qu'on porte plainte contre vous?

Il t'a piqué ta femme?

ca peut être une raison valable

Il t'a piqué ta femme?

MDR

Il t'a piqué ta femme?

ca peut être une raison valable

Surtout si c'est grâce à la piscine!

Il t'a piqué ta femme?

ca peut être une raison valable

Surtout si c'est grâce à la piscine!

ou alors il a peur de l'eau, et la seule piscine du blede il veut la faire boucher

Bonjour,

Qui peut porter plainte contre une piscine?
Qqn qui habite à 5 km?

Morano ou Sarko

:shock: y a vraiment des gens qui ne savent pas quoi foutre pour faire chier les gens a 5km en plus pfffffffffffffffff

tient moi aussi j'en ai marre, je vais porter plainte contre les moustiques a causse d'une marre a canard qui se trouve a 5 kms de chez moi.

comme tu dit, y en a qui n'ont rien d'autre a foutre, apres on s'éttonne qu'il y a des guerres

:shock: y a vraiment des gens qui ne savent pas quoi foutre pour faire chier les gens a 5km en plus pfffffffffffffffff

Nous avons tous notre Désalterégo, celui qui est nait pour faire chier l'autre

:shock: y a vraiment des gens qui ne savent pas quoi foutre pour faire chier les gens a 5km en plus pfffffffffffffffff

Nous avons tous notre Désalterégo, celui qui est nait pour faire chier l'autre

Il faudrait peut-être que l'auteur du post se manifeste et justifie sa question. Il y a peut-être une explication valable!
Un(e) angoissé(e) qui veut faire une piscine et qui a un ennemi juré à 5 km. Qui sait?

Nous avons acheter une ferme en avril 07. Pas de voisins, que des champs et une forêt. Le paradis! Ou du moins, on le croyait.!
En oct 08 nous avons fait une demande de travaux pour une piscine qui nous a été refusée. Motif: Zone N depuis déc 07.
Nous avons donc décidé de faire une piscine démontable, autoportée mais enterrée puisque terrain humide.
Démontable = pas besoin de permis non?
Certificat du pisciniste en main, nous avons donc commencé les travaux.
Il y a moins d'un mois (3 jours avant la fin des travaux)le maire ainsi que le délateur (politesse oblige) sont venus nous voir pour nous dire qu'un dossier serait envoyé au préfet.
Nous avons donc tout stoppé et cogité.
Nous sommes retourné voir le maire avec une demande de modification de travaux (expliquant notre cas: pas de voisins, dépendance à 4m (mais pas la même commune), démontable, respect environnement, etc.
Le maire nous a dit que le but du "gentil délateur" était de faire reboucher notre piscine. Que si il disait oui à notre piscine il serait obligé de dire oui à d'autre choses. Il avait une commission le mardi et nous dirait.
La décision: ils envoient le dossier au préfet et la demande de modification à la DDE.
Depuis pas de nouvelles.
C'est dommage le paradis se transforme en enfer!
Que faire?

Et pour le délateur, nous ne le connaissons même pas.

Nous sommes arrivés il y a deux ans et le milieu rural est assez fermé ici!

Les combats de Coqs ne sont ils pas interdit en France?

C'est moche ce genre de comportement, mais bon, une zone N, ce n'est pas rien dans certains cas. Ici, j'en ai bavé aussi et personne ne peut voir ma piscine sauf avec une grue ou en avion . . .

Personnellement je trouve qu'une piscine enterrée est bcp plus discrète qu'une piscine hors sol qui peut faire tâche dans un décor idyllique, mais bon. . .

Et le fait qu'elle soit démontable n'enlève rien au fait qu'on se la paye dans le nez pendant au moins 6 mois de la belle saison au cas où elle serait visible. En zone N, c'est un pb d'esthétique aussi. Pas de fondation en bord de route.

Faut consulter la DDE au delà du maire, mais souvent, c'est du quand dira t'on, et du cas par cas.
Mais si le maire a refusé catégoriquement une annexe de jardin à quelqu'un à 5 bornes de chez toi, et que ce même quelqu'un a eu ouïe dire de l'existence de ta piscine, évidemment, il charge . . .

Nous avons acheter une ferme en avril 07. Pas de voisins, que des champs et une forêt. Le paradis! Ou du moins, on le croyait.!
En oct 08 nous avons fait une demande de travaux pour une piscine qui nous a été refusée. Motif: Zone N depuis déc 07.
Nous avons donc décidé de faire une piscine démontable, autoportée mais enterrée puisque terrain humide.
Démontable = pas besoin de permis non?
Certificat du pisciniste en main, nous avons donc commencé les travaux.
Il y a moins d'un mois (3 jours avant la fin des travaux)le maire ainsi que le délateur (politesse oblige) sont venus nous voir pour nous dire qu'un dossier serait envoyé au préfet.
Nous avons donc tout stoppé et cogité.
Nous sommes retourné voir le maire avec une demande de modification de travaux (expliquant notre cas: pas de voisins, dépendance à 4m (mais pas la même commune), démontable, respect environnement, etc.
Le maire nous a dit que le but du "gentil délateur" était de faire reboucher notre piscine. Que si il disait oui à notre piscine il serait obligé de dire oui à d'autre choses. Il avait une commission le mardi et nous dirait.
La décision: ils envoient le dossier au préfet et la demande de modification à la DDE.
Depuis pas de nouvelles.
C'est dommage le paradis se transforme en enfer!
Que faire?

Ben je crois que vous vous êtes mis dans la mouise. Le fait d'avoir un refus pour votre piscine vous interdit en fait la piscine hors sol, dès lors qu'elle n'est pas vraiment démontable, ce qui semble le cas.
En plus, vous parlez de "reboucher" la piscine. Elle est donc creusée dans le sol?
Sur une zone "N" j'aurais plutôt tenté la piscine biologique, style étang. C'est logique que la piscine hors sol ne passe pas.

Elle n'est visible que par les sangliers et les chasseurs. Les routes se trouvent de l'autre côté. De plus, elle est à 4m d'une dépendance ou grange dans laquelle nous avons mis toute la technique. Donc pas de local neuf et inesthétique. On est hyper respectueux de la nature!

On m'a dit que si le maire ne met pas "bon" ou "ok" sur notre demande la DDE ne l'acceptera pas.

Doit je contacter un avocat?
Est ce que je peux expliquer ma demande auprès de la DDE?
Est ce que je dois terminer ma piscine?
Est ce que je peux prétendre avoir fait un bassin sur cette commune puisque le local technique est sur une autre commune?

Est ce que je peux transformer une piscine avec prévue avec une filtration sable et eau sel en bassin naturel?

Elle n'est visible que par les sangliers et les chasseurs. Les routes se trouvent de l'autre côté. De plus, elle est à 4m d'une dépendance ou grange dans laquelle nous avons mis toute la technique. Donc pas de local neuf et inesthétique. On est hyper respectueux de la nature!

On m'a dit que si le maire ne met pas "bon" ou "ok" sur notre demande la DDE ne l'acceptera pas.

Doit je contacter un avocat?
Est ce que je peux expliquer ma demande auprès de la DDE?
Est ce que je dois terminer ma piscine?
Est ce que je peux prétendre avoir fait un bassin sur cette commune puisque le local technique est sur une autre commune?

C'est la DDE qui décide et aucun maire ne s'y opposera. Si la DDE dit oui, le maire aura du mal à dire non. Si la DDE dit non, c'est foutu.
Passe par la DDE, mais très gentiment et sans avocat, sinon, t'es boulé d'un coup. Elle est au dessus du maire. Le maire se pliera toujours à l'avis de la DDE, mais jamais l'inverse. Après, pour des raisons politiques la DDE et une mairie de commune peuvent être d'un camp opposé et se mettre des batons dans les roues, pour ma baraque ce fut le cas. . . Prendre des rendez-vous et négocier, rien d'autre. . .
Un avocat est excessif, l'agression sous-jacente n'a aucune chance de réussir dans ce cas de figure, sauf à cristalliser le tout, faut d'abord bien comprendre ce qu'il se passe. Qui est ce mystérieux bonhomme qui en veut à ta piscine ?

Pour l'histoire des communes à cheval, c'est la DDE qui décide, et elle doit prendre en compte les différentes communes, ou alors c'est dans deux départements ou régions différents ton local et ta piscine, non ! !

Merci beaucoup, cela me redonne espoir.

Est ce que je peux transformer une piscine avec prévue avec une filtration sable et eau sel en bassin naturel?

Non, je ne pense pas: les piscines naturelles ont une configuration très particulière : la moitié est consacrée à la baignade et l'autre à la filtration naturelle par des plantes. L'aspect global est très différent, comme un étang.
Ce serait bien d'avoir un peu l'avis du maire ou de la DDE sur ton projet.

Pour te donner un exemple, notre terrain est à cheval sur deux zones, UC (zone "normale") et UFa, zone dite remarquable régie par la loi du littoral. Sur cette zone UFa, tout est prohibé, y compris les piscines. j'ai contacté la présidente d'une association écologique extrémiste, qui fait des recours sur tous les permis en zone UFa. Elle disait qu'elle était contre toutes les piscines, même biologiques car cela "perturbait l'écosystème".
Heureusement, la piscine est implantée en zone UC et nous n'avons pas été inquiétés.
Il faut donc voir dans ton cas si l'aspect esthétique prime, auquel cas la piscine biologique passerait mieux. Le fait que votre terrain et implantation en particulier soit invisible de tous n'est pas pris en compte si c'est contraire à la réglementation de la zone. Le maire a raison : cela ferait un précédent. Si cela se trouve, le mec qui fait un recours contre vous s'est trouvé empêché de faire sa piscine!

j'ai contacté la présidente d'une association écologique extrémiste, qui fait des recours sur tous les permis en zone UFa. Elle disait qu'elle était contre toutes les piscines, même biologiques car cela "perturbait l'écosystème".

Alors que ces gens là, qui sont impliqués en politique, il suffit de leur poser trois questions sur l'écologie, et il est clair qu'un écosystème , ils ne savent pas de quoi il s'agit . . .
Bref bref, à l'issu des européennes , je ne suis pas certains que ces "écolos" fraîchement élus y changeront quoi que ce soit par rapport aux habitudes. . . Si c'est le cas, on peut désespérer . . .

Pour l'histoire des communes à cheval, je sais pas trop, j'ai pas eu le cas, mais pour le reste, c'est toujours la mairie qui a le dernier mot, il m'est arrivé 3 fois de faire changer un refus dde en un oui mairie, les piscines sont faites depuis.