Déclarations, impôts, implantation, conformité, réception des travaux, administration, réglementations, permis de construire, taxes habitation et foncière, code urbanisme, régularisations, distances, ...

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Mise en place piscine hors sol enterré

#340978 par dzaohfz
Ven 08 Mai 2009 à 19:39

Bonjour,

j'aimerai acheter une piscine hors sol et l'enterré un peu.
Quels sont les réglementations ? profondeur que je peux l'enterrer ? distance par rapport au mur ? imposition.
C'est une 9.15x4.60x1.32 en metal.

Merci d'avance pour vos réponses.

#340986 par dzaohfz
Ven 08 Mai 2009 à 20:16

Ok mais est-ce qu'il y a une limite pour éviter l'imposition, permis de construire ?
Dans tous les cas il faudra faire une demande préalable à la mairie ? même si elle n'est pas du tout enterré ?

#340990 par dzaohfz
Ven 08 Mai 2009 à 20:34

anmara a écrit:ne dépasse pas 0.60 m de hauteur par rapport au sol. C'est le cas de la plupart des piscines hors-sol


C'est pas des piscine ça :) c'est des patogeoires. Elles font quasi toute minimum 1.10 les hors sol.
Elle est bizarre leur phrase.

#341014 par judith
Ven 08 Mai 2009 à 22:31

dzaohfz a écrit:
anmara a écrit:ne dépasse pas 0.60 m de hauteur par rapport au sol. C'est le cas de la plupart des piscines hors-sol


C'est pas des piscine ça :) c'est des patogeoires. Elles font quasi toute minimum 1.10 les hors sol.
Elle est bizarre leur phrase.


Lis bien ce qu'a écrit Anmara, ! ! ! ! ! c'est par rapport au sol ! et pas autrement ! :wink:

#341019 par dzaohfz
Ven 08 Mai 2009 à 22:47

Bah oui mais ils parlent de hors sol :)

#342494 par jpasie
Mer 13 Mai 2009 à 06:23

dzaohfz a écrit:Ok mais est-ce qu'il y a une limite pour éviter l'imposition, permis de construire ?
Dans tous les cas il faudra faire une demande préalable à la mairie ? même si elle n'est pas du tout enterré ?

Il est conseillé de faire une demande d'autorisation de travaux.
Seules, les piscines entièrement hors-sol ne sont, en général, pas imposées (parce que démontable). Dès que l'on enterre une piscine, elle est imposable.
Alors. Peut-être que le terrain s'est affaissé en dessous? :?: :?: :?: :roll: :roll: :roll:

#342498 par brice69
Mer 13 Mai 2009 à 06:47

:shock: Si vous tombez sur une commune qui veut appliquer la loi à la lettre, seules échappent à l'imposition les piscines démontables et démontées :!: :!: :rayban:

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